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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 6

Le jeudi 26 février 2009

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à huis clos à 15 h 33, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Luc Malo, Cathy McLeod, Joyce Murray, Joy Smith, Tim Uppal et Judy Wasylycia-Leis.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste ; Marlisa Tiedemann, analyste ; Karin Phillips, analyste.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le Comité étudie la question des ressources humaines en santé pendant deux mois (mars - avril 2009).

Il est convenu, — Que le Comité étudie le Budget principal des dépenses qui a été déposé récemment à la Chambre et renvoyé au Comité.

Il est convenu, — Que le Comité se rende au Nunavut vers la fin de mai 2009, et que s’il reste du temps à la fin de la période se terminant en juin 2009, qu'il soit consacré à d’autres sujets intéressant le Comité.

Il est convenu, — Que le Comité étudie le projet de loi C-11, Loi visant à promouvoir la sûreté des agents pathogènes humains et des toxines pendant trois jours, et qu’il puisse prolonger l’étude au besoin.

Il est convenu, — Que les membres suggèrent dès que possible au greffier des noms de témoins pour l’examen du projet de loi C-11.

À 17 h 19, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Georges Etoka

2009/04/02 10 h 1