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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 32
 
Le mercredi 11 juin 2014
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui en séance télévisée à 15 h 38, dans la pièce 237-C de l'Édifice du Centre, sous la présidence de David Tilson, président.

 

Membres du Comité présents : Lysane Blanchette-Lamothe, Joe Daniel, Chungsen Leung, l'hon. John McCallum, Costas Menegakis, Ted Opitz, Devinder Shory, Rathika Sitsabaiesan et David Tilson.

 

Membres substituts présents : Fin Donnelly remplace Jasbir Sandhu.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sandra Elgersma, analyste; James Gauthier, analyste.

 

Comparaît : L’hon. Chris Alexander, C.P., député, ministre de la Citoyenneté et de l’Immigration.

 

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Anita Biguzs, sous-ministre; Dawn Edlund, sous-ministre adjointe déléguée, Opérations; Tony Matson, sous-ministre adjoint et administrateur principal des finances; Catrina Tapley, sous-ministre adjointe déléguée, Politiques stratégiques et de programmes.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mercredi 28 mai 2014, le Comité entreprend son étude de l'objet du budget principal des dépenses 2014-2015 : crédits 1 et 5 sous la rubrique CITOYENNETÉ ET IMMIGRATION et crédit 1 sous la rubrique COMMISSION DE L'IMMIGRATION ET DU STATUT DE RÉFUGIÉ.
 

Le ministre fait une déclaration.

 

À 15 h 48, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

 

Le ministre reprend sa déclaration.

 

À 15 h 53, la séance est suspendue.

À 16 h 39, la séance reprend.

 

Les témoins répondent aux questions.

 

À 17 h 13, la séance est suspendue.

À 17 h 14, la séance reprend.

 

À 17 h 31, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Julie Lalande Prud'homme

 
 
2014/06/16 10 h 56