CHPC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Libéral
- Andy Fillmore, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Conservateur
David Sparrow, Laurie McAllister, Robert Malcolmson, Pam Dinsmore et Kristina Milbourn font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 1, la séance est suspendue.
À 12 h 7, la séance reprend.
Oliver Jaakkola, Darren Schmidt, par vidéoconférence de New York (New York), et Jennifer Mitchell, par vidéoconférence de Toronto (Ontario), font des déclarations et répondent aux questions.
À 12 h 56, la séance est suspendue.
À 12 h 56, la séance reprend.
Sur motion de Steven Blaney, il est convenu, — Qu'un budget proposé de 5 000,00 $, pour l'étude sur le projet de loi C-391, Loi concernant une stratégie nationale sur le rapatriement de biens culturels autochtones, soit adopté.
À 12 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,