Wendy Freeman, Kevin Goldstein, et Pierre Rodrigue font des déclarations et, avec Richard Gray, répondent aux questions.

À 9 h 34, la séance est suspendue.

À 9 h 36, la séance reprend.

Denis Bolduc, Catherine Edwards et André Desrochers font des déclarations et, avec Nathalie Blais, répondent aux questions.

À 10 h 25, la séance est suspendue.

À 10 h 27, la séance reprend.

À 10 h 33, la séance est suspendue.

À 10 h 35, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur la Fondation canadienne des relations raciales, le budget proposé de 4 500$, soit adopté.

Il est convenu, — Qu'en ce qui conerne l'étude du comité sur l'état des musées au Canada, le Comité tienne deux à trois réunions à ce sujet avant la fin du mois de juin 2016.

Il est convenu, — Que le comité présente un rapport provisoire au sujet de son étude sur les médias et les communautés locales avant la fin du mois de juin 2016.

Il est convenu, — Que, relativement aux ordres de renvoi reçus de la Chambre et se rapportant à des projets de loi,

(a) le greffier du Comité, lorsque celui-ci reçoit un tel ordre de renvoi, écrive à chaque député qui n’est pas membre d’un caucus représenté au Comité pour l’inviter à soumettre au greffier du comité dans les deux langues officielles, les amendements proposés au projet de loi qui fait l’objet dudit ordre de renvoi qu’il propose que le Comité étudie;

(b) les amendements déposés, conformément à l’alinéa a), au moins 48 heures avant le début de l’étude article par article du projet de loi auquel ces amendements sont proposés soient réputés être proposés au cours de ladite étude à condition que le Comité puisse, en présentant une motion, modifier cette échéance à l’égard d’un projet de loi;

(c) au cours de l’étude article par article d’un projet de loi, le président permette à un député qui a présenté ses amendements conformément à l’alinéa a) de faire de brèves observations pour les appuyer.