CHPC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
La présidente met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada.
La ministre fait une déclaration et, avec les témoins, répond aux questions.
Du consentement unanime, le président met en délibération les crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada et crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux.
Il est convenu, — Que le crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada et crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire, sont adoptés.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada et crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire.
À 9 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,