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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent du patrimoine canadien (CHPC)
42e législature, 1re Session
Réunion 114
jeudi 7 juin 2018, 8 h 48 à 10 h 29
Télévisée
Présidence
Julie Dabrusin, présidente (Libéral)

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Libéral

Conservateur

NPD

• L'hon. Maxime Bernier remplace Jim Eglinski (Conservateur)
• Alupa A. Clarke remplace l'hon. Peter Van Loan (Conservateur)
• Terry Duguid remplace Anju Dhillon (Libéral)
• Rémi Massé remplace Richard Hébert (Libéral)
• Ron McKinnon remplace Julie Dzerowicz (Libéral)
• Vance Badawey (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Gabrielle de Billy Brown, analyste
• Erin Virgint, analyste
Modèles de rémunération pour les artistes et les créateurs
Association des auteurs-compositeurs canadiens
• Greg Johnston, président
• Damhnait Doyle, vice-présidente, Conseil d'administration
Association québécoise de l'industrie du disque, du spectacle et de la vidéo (ADISQ)
• Solange Drouin, vice-présidente aux affaires publiques et directrice générale
Ré:Sonne Société de gestion de la musique
• Ian MacKay, président
Artisti
• Annie Morin, directrice générale
• Sophie Prégent, vice-présidente
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 mars 2018, le Comité reprend son étude des modèles de rémunération pour les artistes et les créateurs.

Solange Drouin, Annie Morin, Sophie Prégent, Ian MacKay, Greg Johnston et Damhnait Doyle font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 45, la séance est suspendue.

À 9 h 54, la séance reprend.

Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada
• L’hon. Mélanie Joly, ministre du Patrimoine canadien
Ministère du Patrimoine canadien
• Graham Flack, sous-ministre
• Andrew Francis, dirigeant principal des finances
• Guylaine Roy, sous-ministre déléguée
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2018-2019 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Bibliothèque et Archives du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Commission de la capitale nationale, crédit 1 sous la rubrique Commission des champs de bataille nationaux, crédit 1 sous la rubrique Conseil de la radiodiffusion et des télécommunications canadiennes, crédit 1 sous la rubrique Conseil des Arts du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère du Patrimoine canadien, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'histoire, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de l'immigration du Quai 21, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien de la nature, crédit 1 sous la rubrique Musée canadien des droits de la personne, crédits 1 et 5 sous la rubrique Musée des beaux-arts du Canada, crédit 1 sous la rubrique Musée national des sciences et de la technologie, crédit 1 sous la rubrique Office national du film, crédit 1 sous la rubrique Société du Centre national des Arts, crédits 1, 5 et 10 sous la rubrique Société Radio-Canada et crédit 1 sous la rubrique Téléfilm Canada, renvoyés au Comité le lundi 16 avril 2018.

La ministre fait une déclaration et, avec Graham Flack, répondent aux questions.

À 10 h 20, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger pour 7 minutes supplémentaires.

À 10 h 29, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michael MacPherson