CHPC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Jean-François Bernier et Helen Kennedy font des déclarations et, avec Jeanne Pratt et Paul Halucha, répondent aux questions.
À 10 h 2, la séance est suspendue.
À 10 h 5, la séance reprend.
Scott Hutton fait une déclaration et répond aux questions.
À 10 h 36, la séance est suspendue.
À 10 h 37, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que le greffier du Comité établisse de concert avec la présidente une proposition budgétaire, dans le cadre de son étude sur les médias et les communautés locales, et qu'il le soumette à l'approbation du Comité le jeudi 25 février 2016.
Il est convenu, — Que, le jeudi 10 mars 2016, le Comité étudie le Budget supplémentaire des dépenses (C) 2015-2016 et le Budget principal des dépenses 2016-2017, et que la présidente écrive à la ministre du Patrimoine canadien pour l’inviter à comparaître à cette date.
À 10 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,