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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re session
Réunion 152
Le lundi 29 avril 2019, 15 h 33 à 17 h 13
Télévisée
Présidence
John Aldag, président (Libéral)

• Irene Mathyssen remplace Wayne Stetski (NPD)
• Ron McKinnon remplace Joe Peschisolido (Libéral)
• Shannon Stubbs remplace Mark Warawa (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Sarah Yakobowski, analyste
• L’hon. Catherine McKenna, ministre de l'Environnement et du Changement climatique
• Sean Fraser, député, Nova-Centre
Agence canadienne d'évaluation environnementale
• Ron Hallman, président
Ministère de l'Environnement
• Stephen Lucas, sous-ministre
Agence Parcs Canada
• Michael Nadler, directeur général par interim
Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Budget principal des dépenses 2019-2020 : crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1 et 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 sous la rubrique Ministère de l'Environnement, renvoyés au Comité le jeudi 11 avril 2019

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale.

La ministre fait une déclaration et, avec Sean Fraser et Michael Nadler, répond aux questions.

Le crédit 1 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale

Le crédit 5 sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 1 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 5 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 10 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 15 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 15 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 20 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 25 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 30 sous la rubrique Ministère de l'Environnement.

Le crédit 30 sous la rubrique Ministère de l'Environnement est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada.

Le crédit 1 sous la rubrique Agence Parcs Canada est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada.

Le crédit 5 sous la rubrique Agence Parcs Canada est adopté avec dissidence.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre des crédits 1 et 5 inscrits sous la rubrique Agence canadienne d'évaluation environnementale, crédits 1 et 5 inscrits sous la rubrique Agence Parcs Canada et crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30 inscrits sous la rubrique Ministère de l'Environnement, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire.

À 16 h 51, la séance est suspendue.

À 16 h 55, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 17 h 13, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow