ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Peter Van Loan fait une déclaration et répond aux questions.
À 9 h 29, la séance est suspendue.
À 9 h 33, la séance reprend.
Pierre LeBlanc et Joëlle Montminy font des déclarations et, avec Blaine Langdon et Genevieve Charrois, répondent aux questions.
À 10 h 31, la séance est suspendue.
À 10 h 32, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que le huitième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté, tel que modifié :
- Que le calendrier de travail suivant soit adopté :
- Le mardi 17 octobre 2017 : Projet de loi C-323 – témoins (parrain et représentants du ministère)
- Le jeudi 19 octobre 2017 : Étude sur la préservation et la protection du patrimoine au Canada – témoins (représentants du ministère)
- Le mardi 24 octobre 2017 : Projet de loi C-323 – témoins
- Le jeudi 26 octobre 2017 : Étude sur la préservation et la protection du patrimoine au Canada (étude de projet de rapport)
- Le mardi 31 octobre 2017 : Rapports de l’automne 2017 de la commissaire à l’environnement et au développement durable
- Le jeudi 2 novembre 2017 : Étude sur la préservation et la protection du patrimoine au Canada (étude de projet de rapport)
- Que le calendrier de travail ci-dessus soit modifié sous réserve de tout ordre de renvoi de la Chambre et à la discrétion du président;
- Que le greffier prépare une proposition concernant un voyage possible en mars 2018 dans le cadre d’une éventuelle étude sur les changements climatiques et les technologies propres dans les villes suivantes : Edmonton, Calgary et Vancouver.
À 10 h 45, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,