ENVI Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Patricia Faries, Chantal Otter Tétreault, Janet Sumner et Alain Branchaud font des déclarations et, avec Jack Rickard et Geoffrey Quaile, répondent aux questions.
À 17 h 12, la séance est suspendue.
À 17 h 16, la séance reprend.
Robin Lessard et Silvia D'Amelio font des déclarations et, avec Kevin McNamee, répondent aux questions.
À 18 h 18, la séance est suspendue.
À 18 h 19, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que les analystes et la greffière, en consultation avec la présidente, préparent un communiqué de presse pour publication sur le site web du Comité et pour distribution concernant l’étude sur l’examen de la Loi canadienne sur la protection de l’environnement (1999) selon les instructions fournies à la réunion du mardi 18 octobre 2016.
À 18 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
La greffière du Comité,