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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 129
mardi 1 mai 2018, 10 h 58 à 12 h 59
Présidence
Tom Lukiwski, président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Raphaëlle Deraspe, analyste
• Lindsay McGlashan, analyste
Commission de la fonction publique
• Patrick Borbey, président
• Philip Morton, vice-président, Affaires ministérielles
Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports
• Luc Cassault, dirigeant principal des finances
• Kathleen Fox, présidente
• Jean L. Laporte, administrateur en chef des opérations


Commission de la fonction publique
• Patrick Borbey, président
• Philip Morton, vice-président, Affaires ministérielles


Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports
• Luc Cassault, dirigeant principal des finances
• Kathleen Fox, présidente
• Jean L. Laporte, administrateur en chef des opérations

Conformément à l’article 81(4) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses de 2018-2019 : crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, crédit 1 sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédit 1 sous la rubrique Bureau du directeur parlementaire du budget, crédit 1 sous la rubrique Bureau du secrétaire du gouverneur général, crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, crédits 1 et 5 sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, crédit 1 sous la rubrique Sénat, crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, renvoyés au Comité le lundi 16 avril 2018;

Conformément à l'article 81(7) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Rapport sur les plans et priorités 2018-2019 de la Commission de la fonction publique, renvoyé au Comité le lundi 16 avril 2018;

Conformément à l'article 81(7) du Règlement, le Comité entreprend l'examen du Rapport sur les plans et priorités 2018-2019 du Bureau de la sécurité des transports du Canada, renvoyé au Comité le lundi 16 avril 2018.

Patrick Borbey et Kathleen Fox font des déclarations et, avec Jean L. Laporte, répondent aux questions.

À 11 h 8, la séance est suspendue.

À 12 h 2, la séance reprend.

L’interrogation des témoins se poursuit.

À 12 h 30, la séance est suspendue.

À 12 h 53, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

À 12 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Patrick Williams