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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent des opérations gouvernementales et des prévisions budgétaires (OGGO)
42e législature, 1re Session
Réunion 139
lundi 11 juin 2018, 10 h 59 à 14 heures
Télévisée
Présidence
Tom Lukiwski, président (Conservateur)

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• Rémi Massé remplace Alexandra Mendès (Libéral)
• Michel Picard remplace Majid Jowhari (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Raphaëlle Deraspe, analyste
• Lindsay McGlashan, analyste
Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor
Agence canadienne d'inspection des aliments
• Barbara Jordan, vice-présidente, Direction générale des politiques et programmes
Ministère de l'Environnement
• Dilhari Fernando, directrice générale, Direction des politiques, de la planification et des partenariats, Service météorologique du Canada
Ministère des Finances
• Adelle Laniel, dirigeante de la gestion financière, Directorat de la gestion financière, Direction des services ministériels
Ministère des Pêches et des Océans
• Philippe Morel, sous-ministre adjoint, Secteur des écosystèmes aquatiques
Ministère des Affaires étrangères, du Commerce et du Développement
• Colin Barker, directeur, Division du bois d'oeuvre
Ministère des Services aux Autochtones Canada
• Paul Thoppil, dirigeant principal des finances, des résultats et de l'exécution
Ministère de l'Industrie
• Philippe Thompson, sous-ministre adjoint, Secteur de la gestion intégrée
Ministère des Ressources naturelles
• John Kozij, directeur général, Direction du commerce, de l'économie et de l'industrie, Service canadien des forêts
Ministère des Transports
• Pierre-Marc Mongeau, sous-ministre adjoint, Programmes
• Lori MacDonald, sous-ministre adjointe, Sécurité et sûreté
Conseil national de recherches du Canada
• Roger Scott-Douglas, secrétaire général
Bureau du Commissaire à la magistrature fédérale
• Marc A. Giroux, commissaire
• Errolyn Humphreys, directrice, Finances, administration et planification stratégique
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Renée LaFontaine, dirigeante principale des finances et secrétaire adjointe, Direction des services ministériels
• Brian Pagan, secrétaire adjoint, Secteur de la gestion des dépenses
• Marcia Santiago, directrice exécutive, Secteur de la gestion des dépenses
Conformément à l'article 81(4)b) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget principal des dépenses 2018-2019 : crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30, 35 et 40 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, renvoyés au Comité le lundi 16 avril 2018.

Le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

Brian Pagan, Pierre-Marc Mongeau, Lori MacDonald, Adelle Laniel, Marcia Santiago, John Kozij, Philippe Thompson et Roger Scott-Douglas répondent aux questions.

À 11 h 55, la séance est suspendue.

À 11 h 59, la séance reprend.

Brian Pagan, Barbara Jordan, Dilhari Fernando, Philippe Morel, Paul Thoppil, Marcia Santiago et Colin Barker répondent aux questions.

À 12 h 53, la séance est suspendue.

À 12 h 54, la séance reprend.

Le crédit 1 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 5 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

Le crédit 5 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 10 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

Le crédit 10 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 20 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

Le crédit 20 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 25 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

Le crédit 25 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 30 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

Le crédit 30 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 35 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

Le crédit 35 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor est adopté avec dissidence.

Le président met en délibération le crédit 40 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

Daniel Blaikie propose, — Que le crédit 40 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, au montant de 7 040 392 000 $, tel qu’indiqué à la page II–241 du Budget principal des dépenses 2018-2019, soit réduit de 745 000 $, tel qu’indiqué à la page A1–3 du Budget principal des dépenses 2018-2019 pour Un nouveau processus pour les débats des chefs lors des élections fédérales sous Bureau du Conseil privé, en plus des réductions précédemment convenues.

Il s'élève un débat.

On signale à la présidence l’absence de quorum; moins de six membres ayant été dénombrés, le nom des membres présents sont :

Membres présents : Kelly McCauley, Pat Kelly, Tom Lukiwski et Daniel Blaikie.

À 14 heures, le président déclare que la séance est levée faute de quorum.

Le greffier du Comité,

Patrick Williams