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OGGO Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 75
jeudi 9 mars 2017, 8 h 44 à 10 h 40
Télévisée
Présidence
Tom Lukiwski, président (Conservateur)

Bibliothèque du Parlement
• Audrey Ann Bélanger Baur, analyste
• Raphaëlle Deraspe, analyste
• L'hon. Scott Brison, C.P., député, président du Conseil du Trésor
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Yaprak Baltacioglu, secrétaire du Conseil du Trésor du Canada
• Grace Chennette, directrice exécutive, Directorat de la gestion financière
• Brian Pagan, secrétaire adjoint, Gestion des dépenses
• Marcia Santiago, directrice exécutive, Gestion des dépenses
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
• Lisa Campbell, sous-ministre adjointe, Approvisionnement maritime et de défense
• Marie Lemay, sous-ministre
• Marty Muldoon, dirigeant principal des finances, Direction générale des finances et de l’administration
• Kevin Radford, sous-ministre adjoint, Direction générale des biens immobiliers
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 16 février 2017, le Comité reprend l'examen des Rapports ministériels sur le rendement 2015-2016.

• L'hon. Scott Brison, C.P., député, président du Conseil du Trésor
Secrétariat du Conseil du Trésor
• Yaprak Baltacioglu, secrétaire du Conseil du Trésor du Canada
• Grace Chennette, directrice exécutive, Directorat de la gestion financière
• Brian Pagan, secrétaire adjoint, Gestion des dépenses
• Marcia Santiago, directrice exécutive, Gestion des dépenses
Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux
• Lisa Campbell, sous-ministre adjointe, Approvisionnement maritime et de défense
• Marie Lemay, sous-ministre
• Marty Muldoon, dirigeant principal des finances, Direction générale des finances et de l’administration
• Kevin Radford, sous-ministre adjoint, Direction générale des biens immobiliers
Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité reprend l'examen du Budget supplémentaire des dépenses (C) 2016-2017 : crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, crédit 1c sous la rubrique Bureau du Conseil privé, crédits 1c et 5c sous la rubrique Services partagés Canada, crédits 1c, 15c, 20c et 30c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, renvoyés au Comité le mardi 14 février 2017.

L'hon. Scott Brison fait une déclaration et, avec Yaprak Baltacioglu, Brian Pagan et Marcia Santiago, répond aux questions.

À 9 h 51, la séance est suspendue.

À 9 h 56, la séance reprend.

Marie Lemay fait une déclaration et, avec Marty Muldoon, Lisa Campbell et Kevin Radford, répond aux questions.

Du consentement unanime, le président met en délibération le crédit 5c sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, le crédit 1c sous la rubrique Bureau du Conseil privé, les crédits 1c et 5c sous la rubrique Services partagés Canada, et les crédits 1c, 15c, 20c et 30c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

Les crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, le crédit 1c sous la rubrique Bureau du Conseil privé, les crédits 1c et 5c sous la rubrique Services partagés Canada, et les crédits 1c, 15c, 20c et 30c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor sont adoptés.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre les crédits 1c et 5c sous la rubrique Ministère des Travaux publics et des Services gouvernementaux, le crédit 1c sous la rubrique Bureau du Conseil privé, les crédits 1c et 5c sous la rubrique Services partagés Canada, et les crédits 1c, 15c, 20c et 30c sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor.

À 10 h 40, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Philippe Grenier-Michaud