OGGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Procès-verbal
Sur motion de Erin Weir, il est convenu, — Que la séance soit télédiffusée.
À 15 h 44, la séance est suspendue.
À 15 h 47, la séance reprend télévisée.
Le président met en délibération le crédit 1a sous la rubrique Conseil privé.
La ministre fait une déclaration et répond aux questions.
À 16 h 27, la séance est suspendue.
À 16 h 30, la séance reprend.
Les témoins répondent aux questions.
À 17 h 3, la séance est suspendue.
À 17 h 9, la séance reprend.
Du consentement unanime, le président met en délibération le crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, le crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, le crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, le crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, le crédit 1 sous la rubrique Gouverneur général, le crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, les crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 33 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, le crédit 1 sous la rubrique Sénat, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, le crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux.
Le crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, le crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, le crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, le crédit 1 sous la rubrique Conseil privé, le crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, le crédit 1 sous la rubrique Gouverneur général, le crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, les crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 33 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, le crédit 1 sous la rubrique Sénat, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, Services partagés Canada, le crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, les crédits 1 et 5 sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux sont adoptés.
IL EST ORDONNÉ, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 1 sous la rubrique Bureau canadien d'enquête sur les accidents de transport et de la sécurité des transports, du crédit 1 sous la rubrique Commissariat à l'intégrité du secteur public, du crédit 1 sous la rubrique Commission de la fonction publique, du crédit 1 sous la rubrique Conseil privé, du crédit 1 sous la rubrique École de la fonction publique du Canada, du crédit 1 sous la rubrique Gouverneur général, du crédit 1 sous la rubrique Secrétariat des conférences intergouvernementales canadiennes, des crédits 1, 5, 10, 20, 25, 30 et 33 sous la rubrique Secrétariat du Conseil du Trésor, du crédit 1 sous la rubrique Sénat, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Services partagés Canada, du crédit 1 sous la rubrique Société canadienne des postes, des crédits 1 et 5 sous la rubrique Travaux publics et Services gouvernementaux réduits, moins les montants attribués à titre de crédit provisoire.
À 17 h 10, la séance est suspendue.
À 17 h 11, la séance reprend à huis clos.
Il est convenu, — Que le Comité télédiffuse les délibérations du Comité pour toute comparution par un ministre, en tenant compte la disponibilité des pièces et des services multimédias.
Il est convenu, — Que, en ce qui à trait à l’étude des organisations reliées aux ressources humaines, le Comité invite Joe Friday, commissaire à l'intégrité du secteur public du Canada, à comparaitre devant le Comité le mardi 7 juin 2016.
À 17 h 35, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,