OGGO Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.
Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.
Procès-verbal
Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.
À 9 h 31, la séance est suspendue.
À 9 h 33, la séance reprend en public.
Nick Whalen propose, — Que, nonobstant la motion adoptée le jeudi 11 mai 2017, les réunions du mardi 13 juin 2017 et du jeudi 15 juin 2017 soient consacrées à l’étude des changements à la Politique de communication du gouvernement du Canada relativement à la publicité gouvernementale, notamment l’étude de la politique, des procédures et du rôle des Normes canadiennes de la publicité.
Il s'élève un débat.
Erin Weir propose, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « les réunions du mardi 13 juin 2017 et du jeudi 15 juin 2017 soient consacrées », des mots « la réunion du mardi 13 juin 2017 soit consacrée ».
Après débat, l'amendement de Erin Weir est mis aux voix et rejeté, par un vote à main levée : POUR : 2; CONTRE : 6.
La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 2.
Kelly McCauley propose, — Qu’au moins une (1) réunion de deux heures soit consacrée à établir le cadre de l’étude du processus d’approvisionnement du gouvernement fédéral, incluant la stratégie nationale d’approvisionnement en matière de construction navale et l’acquisition de chasseurs Boeing F/A-18 Super Hornet, prévue par le Comité pour l’automne.
Il s'élève un débat.
Nick Whalen propose, — Que le débat soit ajourné maintenant.
La motion est mise aux voix et adoptée, par un vote à main levée : POUR : 6; CONTRE : 2.
À 9 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.
Le greffier du Comité,