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HESA Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 12
 
Le jeudi 26 mars 2009
 

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Joy Smith, présidente.

 

Membres du Comité présents : L'hon. Carolyn Bennett, Patrick Brown, Colin Carrie, Patricia Davidson, Nicolas Dufour, Kirsty Duncan, Cathy McLeod, Joy Smith, Tim Uppal et Judy Wasylycia-Leis.

 

Membres substituts présents : Richard Nadeau remplace Luc Malo et Scott Simms remplace Joyce Murray.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Sonya Norris, analyste; Marlisa Tiedemann, analyste; Karin Phillips, analyste.

 

Témoins : Agence de la santé publique du Canada : David Butler-Jones, administrateur en chef de la santé publique; Theresa Tam, directrice générale, Centre de mesures et d'interventions d'urgence, Direction générale des maladies infectieuses et des mesures d'urgence; Jane Allain, avocate générale, Services juridiques. Université McGill : Greg Matlashewski, professeur, Département de microbiologie et immunologie. Institut national de la recherche scientifique : Albert Descoteaux, professeur, Institut Armand-Frappier. Université Laval : Marc Ouellette, professeur. McLaughlin-Rotman Centre for Global Health : Peter Singer, directeur et professeur de médecine, University Health Network et Université de Toronto.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Du consentement unanime, il est convenu, — Que le Comité de la santé devrait créer un sous-comité ou tenir une conférence pour examiner le fardeau que représentent les maladies neurologiques au Canada; se pencher sur les essais cliniques et les technologies expérimentales qui donnent de bons résultats ici au Canada et à l’étranger; envisager la possibilité d’importer au Canada les thérapies qui connaissent du succès.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du lundi 23 février 2009, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-11, Loi visant à promouvoir la sûreté des agents pathogènes humains et des toxines.
 

David Butler-Jones fait une déclaration et, avec Jane Allain et Theresa Tam, répond aux questions.

 

Albert Descoteaux, Marc Ouellette, Greg Mathalewski et Peter Singer font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 17 h 18, la séance est suspendue.

À 17 h 20, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité passe à l’étude article par article du projet de loi C-11 le mardi 31 mars 2009, sous réserve que quelques lettres de satisfaction concernant les modifications proposées au projet de loi soient reçues d’ici le lundi 30 mars 2009.

 

À 17 h 41, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Georges Etoka

 
 
2009/04/20 11 h 12