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ENVI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 85
mardi 21 novembre 2017, 8 h 50 à 10 h 46
Huis clos
Présidence
Deborah Schulte, présidente (Libéral)

• Ted Falk remplace Robert Sopuck (Conservateur)
• Wayne Stetski remplace Linda Duncan (NPD)
Bibliothèque du Parlement
• Alexandre Lavoie, analyste
• Marion Ménard, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 5 juin 2017, le Comité reprend son étude sur la préservation et la protection du patrimoine au Canada.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

À 10 h 35, du consentement unanime et conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

À 10 h 46, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Thomas Bigelow