Passer au contenu

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 35e législature, 2e session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

35e législature, 2e session   (27 février 1996 - 27 avril 1997)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Nunziata, John (L--York-Sud--Weston)

    >>Allusions à Nunziata
    >>>Expulsion du Parti libéral, 7304, 7321, 9912
    >>>>Et York-Sud--Weston, circonscription, Association libérale, exécutif, expulsion, déc. art. 31, 6787
    >>>>Q.o., 1764-5, 1768-9, 1841
    >>>Vote contre le budget, 6585
    >>>Voir aussi TPS--Élimination
    >>Budget, 18 février 1997, 8313-4
    >>Code criminel et une autre loi (modification: révision judiciaire de l'inadmissibilité à la libération conditionnelle), Loi--C-45, 4254-6, 4274
    >>Code criminel (modification), Loi--C-234, 567, 7427-31
    >>Comités, 4201, 6192
    >>Conduite en état d'ébriété, pétitions, 4265, 4678
    >>Crime, pétition, 6194
    >>Emploi, création
    >>>Déc. art. 31, 4222
    >>>Q.o., 6134, 7716
    >>Enfants, pauvreté, q.o., 6134
    >>Finances, Comité, 8661
    >>Hardy, Hagood, déc. art. 31, 7571
    >>Jeunes contrevenants, 7428
    >>>Pétitions, 4265, 7434, 8019
    >>Justice, réforme, 7427-8, 7430
    >>Libérations conditionnelles, 4078, 4254-6, 4274, 7428-31
    >>>Pétitions, 4265, 4678, 6194, 7434, 8019
    >>Lignes aériennes Canadien International Ltée, q.o., 7149
    >>Olson, Clifford, déc. art. 31, 4744
    >>Présidence, 8, 11
    >>Procédure
    >>>Comités, 4679, 6192-3
    >>>Débat, 4274
    >>>Députés, 7431, 8661
    >>>Motion, 8
    >>>Projets de loi émanant du gouvernement, 4212
    >>>Questions au Feuilleton, 4268
    >>>Questions de privilège, 4078
    >>>Questions orales, 7580-1
    >>>Votes, 6585
    >>>Votes par appel nominal, 6156, 6211
    >>Procédure et affaires de la Chambre, Comité, 4679, 6192-3
    >>Québec, référendum, 561
    >>Question de privilège de prime abord, Hart (outrage au Parlement), 561
    >>Questions de privilège
    >>>(Atteinte aux droits de la Chambre), 8313-5
    >>>Duceppe (annonce publicitaire), 8660
    >>>Ramsay (entrave aux fonctions de député), 4201
    >>Radiodiffusion, Loi (modification: politique canadienne de radiodiffusion), Loi--C-216, 4211
    >>Ringuette-Maltais, 11-2
    >>Tabac et cigarettes, 8660
    >>TPS, q.o., 7467
    >>Vice-présidente adjointe des Comités pléniers, m. (Chrétien, Jean), 11-2

Nutrition prénatale, programme