PACC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 35
Le mardi 2 juin 1998
Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd’hui à 15 h 33, dans la salle 209 de l’édifice de l’Ouest, sous la présidence de Andrew Telegdi (vice-président).
Membres du Comité présents : Sue Barnes, Elinor Caplan, Odina Desrochers, Mac Harb, Gurmant Grewal, Ivan Grose, René Laurin, Philip Mayfield, Lynn Myers, Rey Pagtakhan et Andrew Telegdi.
Membre substitut présent : Leon Benoit pour Jason Kenney.
Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Brian O’Neal et Jean Dupuis, attachés de recherche.
Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada : L. Denis Desautels, vérificateur général du Canada; David Rattray, vérificateur général adjoint; Peter Kasurak, directeur principal, Opérations de vérification. Du ministère de la Défense nationale : Jim Judd, sous-ministre; gén J.M.G. Baril, chef d’état-major de la Défense; Pierre Lagueux, sous-ministre adjoint, Matériel.
Conformément à l’article 108(3)e) du Règlement, le Comité procède à l’examen du chapitre 4 (Défense nationale – Grands projets d’acquisition de biens d’équipement) du rapport d’avril 1998 du vérificateur général du Canada (Voir le procès-verbal du jeudi 30 avril 1998, séance no. 29).
L. Denis Desautels fait une déclaration.
Les témoins répondent aux questions.
Ivan Grose propose,- Que le Comité s’ajourne maintenant.
La motion, mise aux voix, est rejetée par le vote suivant :
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POUR : |
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- 0; |
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CONTRE : |
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Sue Barnes |
Leon Benoit |
Elinor Caplan |
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Odina Desrochers |
Gurmant Grewal |
Mac Harb |
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René Laurin |
Philip W. Mayfield |
Lynn Myers |
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Rey Pagtakhan |
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- 10. |
Les témoins répondent aux questions.
À 17 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité,
Bernard G. Fournier