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PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 32

Le jeudi 14 mai 1998

Le Comité permanent des comptes publics tient aujourd’hui une séance télévisée, à 15 h 31, dans la salle 253-D de l’édifice du Centre, sous la présidence de Ivan Grose, (vice-président).

Membres du Comité présents : Sue Barnes, Elinor Caplan, Mac Harb, Ivan Grose, René Laurin et Lynn Myers.

Membres suppléants présents : Rob Anders pour Philip W. Mayfield, Mauril Bélanger pour Andrew Telegdi, John Reynolds pour Gurmant Grewal.

Aussi présents : De la Direction de la recherche parlementaire de la Bibliothèque du Parlement : Brian O’Neal et Jean Dupuis, attachés de recherche.

Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada : Brian Emmett, commissaire à l’environnement et au développement durable. De Environnement Canada : François Guimont, sous-ministre adjoint, Conservation et Protection; David Wardle, chef, Division des études expérimentales, Recherche sur la qualité de l’air, Service de l’environnement atmosphérique. De Travaux publics et Services gouvernementaux Canada : Bruce Lorimer, directeur général, Services d’architecture et de génie. De Santé Canada : Rod Raphael, directeur général intérimaire, Direction de l’hygiène du milieu, Direction générale de la protection de la santé.

Conformément à l’alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité reprend l’examen du chapitre 27 du rapport de décembre 1997 du vérificateur général du Canada (Protection de la couche d’ozone – Le parcours inachevé) (Voir le Procès-verbal du jeudi 26 février 1998).

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

Bernard G. Fournier