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PACC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS VERBAL

Séance no 39

Le jeudi 1er octobre 1998

Le Comité permanent des comptes publics se réunit aujourd'hui à 15 h 32 dans la salle 209 de l'édifice de l'Ouest, pour élire un président conformément à l'article 106(1) du Règlement.

Membres du Comité présents : Mark Assad, Eugène Bellemare, Serge Cardin, John Finlay, Ivan Grose, Mac Harb, Philip Mayfield, Lynn Myers, Gilles-A. Perron et John Williams.

Membres substituts présents : John MacKay pour Steve Mahoney; Carmen Provenzano pour Jerry Pickard; Gurmant Grewal pour Jason Kenney; André Harvey pour Elsie Wayne.

Autre député présent : Rey Pagtakhan.

Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement : Jean Dupuis et Brian O'Neal, attachés de recherche.

Témoins : Du Bureau du vérificateur général du Canada : L. Denis Desautels, vérificateur général du Canada; Michael McLaughlin, sous-vérificateur général; David Rattray, vérificateur général adjoint; Grant Wilson, directeur principal.

Le greffier du Comité préside l'élection d'un président.

Sur motion de Philip Mayfield, appuyée par Ivan Grose, il est convenu, - Que John Williams occupe le fauteuil du Comité à titre de président.

John Williams prend place au fauteuil.

Sur motion de Mac Harb, il est convenu, - Que Lynn Myers soit élue vice-présidente du Comité.

Sur motion de Lynn Myers, il est convenu, - Que Ivan Grose soit élu vice-président du Comité.

Conformément à l'alinéa 108(3)e) du Règlement, le Comité étudie le rapport du vérificateur général du Canada de septembre 1998, renvoyé au Comité le mardi 29 septembre 1998.

L. Denis Desautels fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

À 16 h 40, le Comité s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.

 

Le greffier du comité

 

Bernard Fournier