Passer au contenu

L'index du hansard donne accès à tout ce dont on a discuté à la Chambre des communes lors de la 37e législature, 1re session. Les numéros suivant les entrées d'index correspondent soit aux numéros de page seul, soit à la combinaison des numéros de page, numéros de séances et références horaires.

Pour utiliser l'index, il suffit de sélectionner la référence alphabétique ci-bas correspondant au sujet recherché. Une fois le sujet trouvé, un déclic de la souris sur l'un ou l'autre des numéros entre parenthèses permet l'affichage du texte correspondant. Vous pouvez aussi utiliser l’outil de recherche « Rechercher dans les publications » pour accéder au contenu publié après janvier 2001.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

37e législature, 1re session   (29 janvier 2001 - 16 septembre 2002)  Session courante
35-1 .
35-2 .
36-1 .
36-2 .
37-1 .
37-2 .
37-3 .
38-1 .
39-1 .
39-2 .
40-1 .
40-2 .
40-3 .
41-1 .
41-2 .
42-1 .
43-1 .
43-2 .
44-1
1994
1995
1996
1997
1998
1999
2000
2001
2002
2003
2004
2005
2006
2007
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2014
2015
2016
2017
2018
2019
2020
2021
2022
2023
2024

Stratégie d'information financière. Voir plutôt Information financière, Stratégie

Stratégie emploi jeunesse

    >>Emplois et investissements, contribution, déc. art. 31, 7674(121:1405)
    >>Financement
    >>>Dd., 11887(194:1515)
    >>>Q.o., 825-6(15:1145)
    >>Voir aussi Jeunes--À risque--Études

Stratford, Ont.

    >>Archives de Stratford-Perth, 13e exposition, déc. art. 31, 869(16:1400)
    >>Voir aussi Arts et culture--Collectivités; Automobile, industrie; Cancer du sein--Recherche; Discovery Centre; Festival de Stratford; Ontario Dairy Discovery, exposition

Strathcona Christian Academy. Voir États-Unis, attaques terroristes du 11 septembre 2001--Condoléances

Strathroy, Ont. Voir Centre de ressources communautaires de Strathroy

Stream International Inc.

    >>Glace Bay, N.-É., centre d'appels, construction, 12258(200:1410)
    >>>Déc. art. 31, 5587-8(86:1405)

Stress. Voir Familles--Pressions financières

Strychnine

    >>Solutions à 2 % et à 5 %, interdiction
    >>>Études, publication, m. documents (Benoit), 6391-8(99:1105-1205), 7689-93(121:1730-1805), adoptée sur vote par appel nominal, 7884-5(124:1815-25)
    >>>>Réinscription au bas de la liste de l'ordre de priorité au Feuilleton, 6398(99:1205)
    >>>>Reportée aux «Avis de motions (documents)», 1331(23:1515)
    >>Voir aussi Rat des sables--Élimination

Students on Ice, programme. Voir Antarctique

Stupéfiants. Voir plutôt Drogues

Subventions canadiennes pour études à l'intention des handicapés. Voir Handicapés et invalides--Étudiants

Subventions culturelles, publicité, Loi--C-348. Obhrai

    >>1re l., 3803(58:1505-10)
    >>Voir aussi Arts et culture--Subventions--Origine, mention, projet de loi C-348

Sucre

Sudbury, Ont. Voir Curling--Scott; VIA Rail--Toronto

Suède. Voir Israël--Cisjordanie--Actes de violence--Lindh, Anna; Nouveau Parti démocratique--Politiques

Suez, canal

    >>Crise de 1956, Canada, rôle, 10220(164:2520)

Suffolk, Alb. Voir Terrorisme--Attaques biologiques--Centre de recherches

Suharto, président. Voir Indonésie

Suicide

    >>Incitation, interdiction, 12635(204:1800)
    >>Prévention, stratégie, pétitions, 4594(71:1515), 4949(77:1030)
    >>Voir aussi Agriculteurs; Autochtones--Jeunes; Écoles--Violence

Suisse. Voir Agriculture--Environnement; Diversité culturelle mondiale--Réseau international; Parlement, réforme

Suisse, fusillade au Parlement

Sumas 2, centrale électrique

Summerside, Î.-P.É.

    >>125e anniversaire, déc. art. 31, 10553(171:1400)

Sun Belt Water Inc. Voir Eau, ressources--Exportation--Interdiction

Super REER. Voir REER

Supérieur, lac. Voir Aires marines nationales de conservation du Canada

Superior, gaz propane

Supplément du revenu garanti, Programme

Suresh, Manickavasagam. Voir Réfugiés--Expulsions

Sûreté et réglementation nucléaires, Loi. Voir Commission canadienne de sûreté nucléaire--Emploi

Sûreté et réglementation nucléaires, Loi (modification)--C-57. Ministre des Ressources naturelles (Dhaliwal)

    >>1re l., 11997(196:1205)
    >>2e l., 12073-98(198:1015-1350), 12114-31(198:1520-1740)
    >>Voir aussi Énergie nucléaire--Lieu, décontamination--Commission canadienne de sûreté nucléaire, pouvoir, secteur privé, banquiers, responsabilité--Projet de loi C-57

Surgeons Cove Head. Voir Phares

Surintendant des institutions financières. Voir Institutions financières, réforme--Réglementation

Surrey, C.-B. Voir Déchets nucléaires--Enfouissement, sites; GRC; Terroristes--4-U Enterprises; Transport en commun

Surrey Crime Prevention Society. Voir Maarsman, Peter

Surveillance du système canadien de manutention et de transport du grain, rapport. Voir Céréales, transport--Surveillance

Sutherland, colonel William B.

    >>Décès, déc. art. 31, 2167(35:1110)

Suzack, Clinton. Voir Incarcération--Niveau de sécurité

Suzuki, David. Voir Aquaculture; Énergie, ressources--Consommation; Fondation David Suzuki

Sweet, Roy. Voir Anciens combattants--Mullin

Swissair

Swissair, vol 111, tragédie

    >>Bureau de la sécurité des transports, enquête, recommandations, mise en oeuvre, q.o., 1721(29:1440)

Sydney, Australie. Voir Jeux olympiques d'été de 2000, Sydney, Australie

Sydney, N.-É. Voir Étangs bitumineux

Symington, cour de triage. Voir Canadien National--Privatisation--Winnipeg

Synagogue Beth Israël, Québec, Qué.

Synagogue Bethtikvah, Dollard-des-Ormeaux, Qué.

    >>Actes de violence, déc. art. 31, 11665(190:1405)

Synagogues

Synchro Canada. Voir Nage synchronisée--Équipe nationale, site d'entraînement

Synchro Québec. Voir Nage synchronisée--Équipe nationale, site d'entraînement

Syndicat des communications de Radio-Canada. Voir Radio-Canada--Équité salariale, discrimination

Syndicat des enseignants et enseignantes de la région du comté de Drummond. Voir Jeunes contrevenants--Loi, modification--Projet de loi C-7

Syndicats

    >>Employés, choix, droit, projet de loi C-453, Travail droit, présentation, 11056(180:1530)
    >>Voir aussi Administration canadienne de la sûreté du transport aérien--Conseil; Fonction publique--Employés

Syndrome de Down. Voir Semaine de la sensibilisation au syndrome de Down

Syndrome de la guerre du golfe Persique

Syndrome de l'alcoolisme foetal

Syndrome de mort subite du nourrisson

    >>Fumée secondaire, lien, étude, déc. art. 31, 9361(151:1415)
    >>Voir aussi Mois de sensibilisation au syndrome de mort subite du nourrisson

Syndrome de stress post-traumatique (SSPT)

    >>Forces canadiennes, victimes, assistance, 5314(81:1720)
    >>>Ombudsman, rapport, q.o., 8759(140:1445), 9148(147:1155)

Syrie

    >>Zeyzoun, barrage, effondrement, ACDI, contribution, q.o., 12397(202:1450)
    >>Voir aussi Immigration--Étudiants--Irak; Israël--Cisjordanie--Actes de violence; ONU--Conseil de sécurité; Terrorisme--Lutte

Système canadien d'information sur l'environnement. Voir Développement durable--Indicateurs

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi et Code criminel (modification: détermination, par le juge prononçant la peine, du niveau de sécurité de l'incarcération pendant le premier tiers de la peine), Loi--C-412. MacKay

    >>1re l., 7218(113:1205)
    >>Voir aussi Incarcération--Niveau de sécurité--Juges, détermination, projet de loi C-412

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi et Code criminel (modification: principe des peines réelles), Loi--C-467. Vellacott

    >>1re l., 11885(194:1510)
    >>Voir aussi Peines, détermination--Deuxième infraction ou infraction subséquente, peine plus longue--Projet de loi C-467

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification), Loi--C-470. Sorenson

    >>1re l., 11997(196:1205)
    >>Voir aussi Libérations conditionnelles--Récidive--Peines, détermination, projet de loi C-470

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification: audiences de libération conditionnelle), Loi--C-405. Cadman

    >>1re l., 6555-6(102:1005)
    >>Voir aussi Libérations conditionnelles--Victimes d'acte criminel--Audiences, déclaration--Projet de loi C-405

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification: constitution d'un conseil de direction pour surveiller les activités du Service correctionnel du Canada), Loi--C-458. Bonin

    >>1re l., 11057(180:1535)
    >>Voir aussi Service correctionnel du Canada--Surveillance, conseil de direction, création, projet de loi C-458

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification: divulgation de certains renseignements concernant des délinquants), Loi--C-459. Bonin

    >>1re l., 11057(180:1535)
    >>Voir aussi Victimes d'actes criminels--Information, accès--Projet de loi C-459

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification: établissement d'un Bureau de l'ombudsman canadien des victimes), Loi--C-457. Bonin

    >>1re l., 11057(180:1535)
    >>Voir aussi Victimes d'actes criminels--Ombudsman, poste, création--Projet de loi C-457

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification: libération d'office accordée au mérite et sous surveillance obligatoire), Loi--C-252. Stinson

    >>1re l., 381(9:1005)
    >>2e l., 9974-81(161:1730-1820), radiation du Feuilleton [art. 96[1]], 9981(161:1825)
    >>Voir aussi Libérations conditionnelles--Admissibilité, critères, réadaptation, preuve--Projet de loi C-252

Système correctionnel et mise en liberté sous condition, Loi (modification: retrait de demandes de libération conditionnelle totale par des délinquants purgeant une peine d'emprisonnement de deux ans ou plus), Loi--C-233. Cadman

    >>1re l., 260-1(7:1010)
    >>2e l., 1485-94(26:1100-55), radiation du Feuilleton [art. 96[1]], 1494(26:1155)
    >>Voir aussi Libérations conditionnelles--Demande, retrait sans raison valable, délai de deux ans avant une autre demande--Projet de loi C-233

Système d'information sur les matières dangereuses utilisées au travail (SIMDUT). Voir Herbicides et pesticides

Système monétaire

Systèmes antimissiles balistiques, limitation, Traité. Voir Armes nucléaires

Szabo, Paul (Lib.--Mississauga-Sud; secrétaire parlementaire du ministre des Travaux publics et des Services gouvernementaux)