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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 44
 
Le mardi 13 mai 2008
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 15 h 29 (séance télévisée), dans la pièce 253-D de l'édifice du Centre, sous la présidence de Norman Doyle, le président.

 

Membres du Comité présents : Colleen Beaumier, l'hon. Maurizio Bevilacqua, Robert Carrier, Olivia Chow, Norman Doyle, Nina Grewal, l'hon. Jim Karygiannis, Wajid Khan, Ed Komarnicki, Thierry St-Cyr et l’hon. Andrew Telegdi.

 

Membres substituts présents : James Bezan remplace Dave Batters.

 

Membres associés présents : Blair Wilson.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Penny Becklumb, analyste; Sandra Elgersma, analyste.

 

Comparaît : L'hon. Diane Finley, ministre de la Citoyenneté et de l'Immigration.

 

Témoins : Ministère de la Citoyenneté et de l'Immigration : Richard Fadden, sous-ministre; Andrea Lyon, sous-ministre adjointe, Politiques stratégiques et de programmes; Les Linklater, directeur général, Direction générale de l'immigration. À titre personnel : Joan Atkinson, Agence de la fonction publique du Canada; Daniel Jean, secrétaire délégué, Bureau du secrétaire associé principal, Secrétariat du Conseil du Trésor.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 28 avril 2008, le Comité reprend son examen du sujet de la Partie 6 du projet de loi C-50.
 

La ministre fait une déclaration et répond aux questions.

 

À 16 h 41, la séance est suspendue.

À 16 h 44, la séance reprend.

 

Richard Fadden, Andrea Lyon et Les Linklater répondent aux questions.

 

À 18 h 18, la séance est suspendue.

À 18 h 35, la séance reprend.

 

Sur motion de Ed Komarnicki, il est convenu, — Que le temps consacré à l’examen des rappels au Règlement ne soit pas soustrait du temps dont dispose un membre qui a la parole.

 

Joan Atkinston et Daniel Jean font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 19 h 33, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Le greffier du Comité,



Andrew Bartholomew Chaplin

 
 
2008/05/14 11 h 59