Écoles

>>Méfait contre un établissement d'enseignement. Voir Code criminel (modification: méfait contre un établissement d'enseignement ou autre) (projet de loi C-384)
>>Voir aussi Peuples autochtones--Éducation

Économie

>>Exposé économique. Voir plutôt Exposé économique 2007
>>Voir aussi Développement économique; Politique économique; Prospérité économique; Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

EDC. Voir Exportation et développement Canada

Éducation. Voir Peuples autochtones

Effet de serre. Voir Gaz à effet de serre

Efficacité énergétique, Loi

>>Modification. Voir Qualité de l'air et les changements climatiques, Loi canadienne (modification) (projet de loi C-468)

Égalité des chances. Voir Programme de promotion de la femme

Égypte

>>Pétitions (Poilievre), (392-0017), 47, rg, 233 (8545-392-28-01); (392-0304), 400, rg, 608 (8545-392-28-02)

Eldor Inc. Voir Accès à l'information, Loi;Protection des renseignements personnels, Loi;

Électeurs, identification. Voir Loi électorale du Canada (modification: identité des électeurs) (projet de loi C-465)

Élections Canada

>>Et Commissaire aux élections fédérales, confiance envers, m. de l'opposition (Guimond), 740-1; adoptée par vote par appel nominal (vote no 93), 741-3
>>Manuel d'élection des candidats, de leurs agents officiels et de leurs vérificateurs, copie, dépôt, 745 (8530-392-16)
>>Manuel des enquêteurs, copie en date de janvier 2004, dépot, 741 (8530-392-14)
>>Voir aussi Bureau du directeur général des élections

Élections fédérales

>>38e élection générale tenue le 28 juin 2004, extrait du rapport du Directeur général des élections concernant les règles sur l'interdiction de publicité, dépôt et renvoi, 732 (8530-392-13)
>>Certificats d'élection d'un député pour certaines circonscriptions
>>>Desnethé--Missinippi--Rivière Churchill, Sask. -, 612
>>>Outremont, Qué. - Thomas Mulcair -, 2
>>>Roberbal--Lac-Saint-Jean, Qué. - Denis Lebel -, 7
>>>Saint-Hyacinthe--Bagot, Qué. - Ève-Mary Thaï Thi Lac -, 2
>>>Toronto-Centre, Ont. - Bob Rae-, 612
>>>Vancouver Quadra, C.-B. - Joyce Murray -, 612
>>>Willowdale, Ont. - Hall Findlay -, 612
>>Mandats, ordres officiels d'émission d'un bref d'élection pour la circonscription
>>>Desnethé--Missinippi--Rivière Churchill, Sask., 2
>>>Roberval--Lac-Saint-Jean, Qué., 1
>>>Toronto-Centre, Ont.,1
>>>Vancouver Quadra, C.-B., 1
>>>Willowdale, Ont., 1
>>Partielles du 17 septembre 2007
>>>Outremont, Qué. - Thomas Mulcair -, 2
>>>Roberbal--Lac-Saint-Jean, Qué. - Denis Lebel -, 7
>>>Saint-Hyacinthe--Bagot, Qué. - Ève-Mary Thaï Thi Lac -, 2
>>>Voir aussi sous le titre susmentionné Rapport du directeur général
>>Partielles du 17 mars 2008
>>>Desnéthé--Missinippi--Rivière Churchill, Sask. -, 612
>>>Toronto-Centre, Ont. - Bob Rae-, 612
>>>Vancouver Quadra, C.-B. - Joyce Murray -, 612
>>>Willowdale, Ont. - Hall Findlay -, 612
>>Publicité, interdiction. Voir sous le titre susmentionné 38e élection générale tenue le 28 juin 2004
>>Rapport du directeur général des élections, dépôt et renvoi au Comité permanent de la procédure et des affaires de la Chambre
>>>Élections partielles du 17 septembre 2007 dans les circonscriptions d'Outremont, Roberval--Lac-Saint-Jean et Saint-Hyacinthe--Bagot, 613 (8560-392-4-01)
>>Vérification de résidence. Voir Loi électorale du Canada (modification: vérification de résidence) (projet de loi C-18)
>>Vote, possibilités, accroissement. Voir Loi électorale du Canada (modification: possibilités de vote accrues) et la Loi référendaire en conséquence (projet de loi C-16)
>>Voir aussi Directeur général des élections; Système électoral; Tarif des honoraires d'élections fédérales

Émissions de radio et de télévision

>>Pétitions
>>>(Godfrey), (392-0047), 66, rg, 241-2 (8545-392-30-01)
>>>(Minna), (392-0051), 69, rg, 241-2 (8545-392-30-01)
>>>(Ratansi), (392-0146), 204, rg, 346 (8545-392-30-02)
>>>(Sgro), (392-0045), 64, rg, 242 (8545-392-30-01)
>>>(Szabo), (392-0167), 251, rg, 346 (8545-392-30-02)

Emploi dans la fonction publique, Loi. Voir Code canadien du travail, la Loi fédérale sur l'aide financière aux étudiants, la Loi fédérale sur les prêts aux étudiants et la Loi sur l'emploi dans la fonction publique (modification) (projet de loi C-40); Commission de la fonction publique--Rapports--Gendarmerie royale du Canada; Commission des relations de travail dans la fonction publique--Rapports;

Emploi dans la fonction publique, Loi (modification: élimination du favoritisme bureaucratique et établissement d'une zone de sélection nationale) (projet de loi S-219)

>>Sénat, adoption, 754

Emplois. Voir Institutions fédérales--Création

Emplois d'été Canada, programme

>>Financement par circonscription, entreprises, dd. (Q-77) (Martin, T.), 265 (8555-392-77)
>>Voir aussi Programme placement-carrière été et Emplois d'été Canada

Employabilité au Canada: préparer l'avenir. Voir Ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées, Comité permanent--Rapports--3e

Employés des ministres. Voir Commission de la fonction publique du Canada--Rapports

Employés fédéraux. Voir plutôt Fonction publique et fonctionnaires

Encouragement écoénergétique ÉnerGuide pour les maisons, programme. Voir Initiatives écoÉNERGIE, programme

Énergie. Voir Initiatives écoÉNERGIE, programme; Office national de l'énergie

Énergie atomique du Canada limitée

>>Deuxième rapport de trente jours suite à l'étude du projet de loi C-38 en comité plénier le 11 décembre 2007, dépôt, 439 (8525-392-17)
>>Rapports, dépôt et renvoi au Comité permanent des ressources naturelles
>>>2007-2008 et le rapport afférent des vérificateurs, 1042 (8560-392-62-01)
>>>2007-2008 à 2011-2012, sommaires du plan d'entreprise et du budget d'exploitation et d'immobilisations de 2007-2008, 1043 (8562-392-824-01)
>>Voir aussi Carburants de remplacement, Loi

Énergie nucléaire

>>Document constitué d'un «Échange de notes entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de la Fédération de Russie constituant un Accord additionnel à l'Accord de coopération entre le gouvernement du Canada et le gouvernement de l'Union des Républiques socialistes soviétiques concernant les utilisations pacifiques de l'énergie nucléaire, 20 novembre 1989», dépôt, 831 (8532-392-15)

Enfants

>>Adoption. Voir plutôt Adoption d'un enfant
>>Condition physique. Voir Impôt sur le revenu--Crédit d'impôt pour la condition physique des enfants
>>Correction et discipline, force raisonnable. Voir Code criminel (modification: protection des enfants) (projet de loi S-209)
>>Couches pour enfants et produits pour nouveau-nés, Loi sur la taxe d'accise. Voir Taxe d'accise, Loi (modification: couches pour enfants et produits pour nouveau-nés) (projet de loi C-544)
>>Voir aussi Allocation de frais de garde; Apprentissage et garde des jeunes enfants, Loi (projet de loi C-303); Assurrance-emploi, Loi (modification: maladie d'un enfant) et une autre loi en conséquence (projet de loi C-542); Assurance-emploi, Loi (modification: prestations de soignant pour enfants à charge) (projet de loi C-518); Code criminel (modification: leurre d'un enfant à l'étranger) (projet de loi C-512); Code criminel (modification: protection des enfants) (projet de loi S-209); Condition féminine, Comité permanent--Rapports--1er; Courrier électronique--Corruption; Crédit d'impôt pour la condition physique des enfants; Droits des enfants; Impôt sur le revenu--Crédit d'impôt pour la condition physique des enfants; Main-d'oeuvre enfantine; Pornographie juvénile dans Internet, prévention, Loi (projet de loi C-506); Produits dangereux, Loi (modification: niveau de bruit applicable aux produits pour les enfants) (projet de loi C-541); Services aux enfants des Premières nations; Substances dangereuses--Décrets; Téléphone sans fil--Corruption

Enfants à naître

>>Pétition, (Blaney), (392-0081), 122, rg, 282 (8545-392-39-01)

Enfants des premières nations. Voir Protection de la santé des enfants des premières nations, Loi (projet de loi C-563); Services aux enfants des Premières nations

Enfants non encore nés victimes d'actes criminels, Loi (projet de loi C-484). Epp

>>1re l., 187
>>2e l., m. (Epp), 323-4, 495; report conformément à l'art. 93(1) du Règlement, 324; vote différé, 495; adoptée par vote par appel nominal (vote no 58), 531-3
>>Justice et des droits de la personne, Comité permanent, renvoi, 533

Enfants soldats. Voir Khadr, Omar--Rapatriement

Enlèvement. Voir Betancourt, Ingrid--Colombie

Énoncé économique -- Le 30 octobre 2007. Voir Exposé économique 2007 (30 octobre 2007)--Document

Énoncé économique de 2007. Voir Budget et de l'énoncé économique de 2007, exécution, Loi (projet de loi C-28)

Enquête sur l'importance de la nature pour les Canadiens, rétablissement et Loi constituant la Commission nationale du patrimoine halieutique et faunique. Voir plutôt Commission nationale du patrimoine halieutique et faunique, Loi (projet de loi C-522)

Enquête Thibault. Voir Code régissant les conflits d'intérêts des députés--Intérêts personnels; Commissaire aux conflits d'intérêts et à l'éthique;

Enquêtes. Voir O'Brien, Larry, maire d'Ottawa les sujets particuliers (par exemple: Commission d'enquête relative aux mesures d'investigation prises à la suite de l'attentat à la bombe commis contre le vol 182 d'Air India)

Enquêtes statistiques. Voir Opérations des enquêtes statistiques

Enquêteur correctionnel

>>Document Rapport au Parlement sur les mesures prises pour recouvrer les sommes versées de façon inappropriée qui sont indiquées dans le rapport de la Vérificatrice générale sur le Bureau de l'Enquêteur correctionnel du Canada,dépôt, 63 (8525-392-4)
>>Rapport, dépôt et renvoi au Comité permanent de la sécurité publique et nationale
>>>2006-2007, 63 (8560-392-72-01)
>>Rendement, rapport, dépôt
>>>2006-2007, 128 (8563-392-83)
>>Voir aussi Accès à l'information, Loi; Bureau de l'enquêteur correctionnel; Commission de la fonction publique du Canada--Rapports; Protection des renseignements personnels, Loi

Enseignement de l'histoire et de la culture autochtones dans les écoles, programme, Loi (projet de loi C-496). St. Denis

>>1re l., 320

Ententes fédérales-provinciales

>>Pétitions
>>>(Simms), (392-0332), 412, rg, 617 (8545-392-61-02)
>>>(Thibault, R.), (392-0180), 284, rg, 333 (8545-392-61-01)

Ententes internationales. Voir Traités internationaux, reddition de comptes, Loi (projet de loi C-530)

Entités de placement étrangères. Voir Impôt sur le revenu, Loi de 2006 (projet de loi C-10); Voies et moyens--No 2

Entrée Dixon. Voir Marine marchande du Canada, Loi de 2001 (modification: l'entrée Dixon, le détroit d'Hécate et le bassin Reine-Charlotte interdits aux pétroliers) (projet de loi C-571)

Environnement

>>Budget principal des dépenses 2008-2009, renvoi
>>>Environnement et du développement durable, Comité permanent, 482
>>Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008, renvoi
>>>Environnement et du développement durable, Comité permanent, 82
>>Budget supplémentaire des dépenses (A) 2008-2009, renvoi
>>>Environnement et du développement durable, Comité permanent, 812
>>Budget supplémentaire des dépenses (B) 2007-2008, renvoi
>>>Environnement et du développement durable, Comité permanent, 442
>>Voir aussi Accord sur l'environnement entre le Canada et la République du Pérou; Agence canadienne d'évaluation environnementale; Commerce international, Comité permanent--Rapports--5e; Commissaire à l'environnement et au développement durable; Protection de l'environnement; Protection de l'environnement (1999), Loi canadienne (modification) (projet de loi C-33); Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

Environnement Canada. Voir plutôt Environnement, ministère

Environnement et du développement durable, Comité permanent

>>Budget principal des dépenses 2008-2009, étude
>>>Environnement (crédits 1, 5, 10, 15, 20, 25 et 30), 482
>>Budget supplémentaire des dépenses (A) 2007-2008, étude
>>>Environnement (crédits 1a, 5a, 10a et 25a), 82
>>Budget supplémentaire des dépenses (A) 2008-2009, étude
>>>Environnement (crédits 1a, 5a et 10a), 812
>>Budget supplémentaire des dépenses (B) 2007-2008, étude
>>>Environnement (crédits 1b, 5b, 10b, 15b et 25b), 442
>>Composition
>>>Membres, 89
>>>Membres associés, 89-90, 645, 673
>>Nominations par décret, renvois. Voir Nominations par décret
>>Projets de loi, renvois pour étude
>>>Développement durable, Loi canadienne (projet de loi C-474), 438
>>>Protection de l'environnement (1999), Loi canadienne (modification: utilisation de phosphores) (projet de loi C-469), 438
>>>Responsabilité en matière de changements climatiques, Loi (projet de loi C-377), 3
>>Rapport de la session précédente, réponse du gouvernement (rg)
>>>5e - Examen quinquennal de la Loi canadienne sur la protection de l'environnement, 1999: combler les lacunes, rg, 12 (8512-392-229)
>>Rapports
>>>1er - Règlement sur la concentration en phosphore, 264 (8510-392-19)
>>>2e - prolongation du délai, conformément à l'article 97.1 du Règlement, pour étudier le projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux, 513 (8510-392-79)
>>>>Adoption, m. réputée mise aux voix et vote différé, conformément à l'art. 97.1(3) du Règlement (Adoption de rapports de comités no 11), 513; adoptée, 586
>>>3e - difficultés inhérentes aux usages, à la procédure et aux règles de la Chambre en ce qui concerne les comités, 701 (8510-392-99)
>>>4e - vente de MacDonald, Dettwiler and Associates Ltd. incluant RADARSAT-2, 728 (8510-392-104)
>>>5e - Responsabilité en matière de changements climatiques, Loi (projet de loi C-377), 740 (8510-392-109)
>>>6e - raisons pour lesquelles le comité n'a pas terminé l'étude du projet de loi C-377, Loi visant à assurer l'acquittement des responsabilités du Canada pour la prévention des changements climatiques dangereux, 740 (8510-392-110)
>>>7e - Développement durable, Loi canadienne (projet de loi C-474), 913 (8510-392-139)
>>>8e - prolongation du délai, conformément à l'article 97.1 du Règlement, pour étudier le projet de loi C-469, Loi modifiant la Loi canadienne sur la protection de l'environnement (1919) (utilisation de phosphores), 949-50 (8510-392-144)
>>>>Adoption, m. réputée proposée et mise aux voix et vote différé, conformément à l'art. 97.1(3) du Règlement (Adoption de rapports de comités no 21), 950; adoptée par vote par appel nominal (vote no 155), 976-7
>>Rapports, renvois. Voir les titres-sujets particuliers suivants:
>>>Accès à l'information, Loi;
>>>Carburants de remplacement, Loi;
>>>Commissaire à l'environnement et au développement durable;
>>>Espèces animales ou végétales sauvages, protection;
>>>Lieu historique national du Canada Cartier-Brébeuf;
>>>Lieu historique national du Canada de Castle Hill;
>>>Lieu historique national du Canada de Coteau-du-Lac;
>>>Lieu historique national du Canada de Fort-Chambly;
>>>Lieu historique national du Canada de Fort-Espérance, Fort-Pelly et Fort-Livingstone;
>>>Lieu historique national du Canada de la Bataille-de-la-Châteauguay;
>>>Lieu historique national du Canada de la Bataille-de-la-Coulée-des-Tourond/Fish Creek;
>>>Lieu historique national du Canada de la Bataille-de-la-Ristigouche;
>>>Lieu historique national du Canada de la Mission-de-Hopedale;
>>>Lieu historique national du Canada de la Maison-de-Sir-John-Johnson;
>>>Lieu historique national du Canada de la Maison-Inverarden;
>>>Lieu historique national du Canada de la Maison-Laurier;
>>>Lieu historique national du Canada de la Maison-Maillou;
>>>Lieu historique national du Canada de la Mission-Saint-Louis;
>>>Lieu historique national du Canada de l'Établissement-Ryan;
>>>Lieu historique national du Canada de Louis-S.-St-Laurent;
>>>Lieu historique national du Canada de Port au Choix;
>>>Lieu historique national du Canada de Rocky Mountain House;
>>>Lieu historique national du Canada de Signal Hill;
>>>Lieu historique national du Canada de Sir-Wilfrid-Laurier;
>>>Lieu historique national du Canada de Sir George-Étienne-Cartier;
>>>Lieu historique national du Canada des Forges-du-Saint-Maurice;
>>>Lieu historique national du Canada des Fortifications-de-Kingston;
>>>Lieu historique national du Canada des Fortifications-de-Québec;
>>>Lieu historique national du Canada des Forts-de-Lévis;
>>>Lieu historique national du Canada des Forts-et-Châteaux-Saint-Louis;
>>>Lieu historique national du Canada des Remblais-de-Southword;
>>>Lieu historique national du Canada du Blockhaus-de-Merrickville;
>>>Lieu historique national du Canada du Canal-de-Chambly;
>>>Lieu historique national du Canada du Canal-de-Sault Ste. Marie;
>>>Lieu historique national du Canada du Cercle-de-la-Garnison-de-Québec;
>>>Lieu historique national du Canada du Commerce-de-la-Fourrure-à-Lachine;
>>>Lieu historique national du Canada du Cottage-Hawthorne;
>>>Lieu historique national du Canada du Fort-Battleford;
>>>Lieu historique national du Canada du Fort-Henry;
>>>Lieu historique national du Canada du Fort-Lennox;
>>>Lieu historique national du Canada du Fort-Témiscamingue;
>>>Lieu historique national du Canada du Lower Fort Garry;
>>>Lieu historique national du Canada du Mont-Riding et lieu historique national du Centre-d'inscription-de-l'Entrée-Est-du-Parc-du-Mont-Riding;
>>>Lieu historique national du Canada du Monticules-Linéaires;
>>>Lieu historique national du Canada du Parc-Montmorency;
>>>Lieu historique national du Canada du Phare-de-la-Pointe-Clark;
>>>Lieu historique national du Canada du Phare-de-Pointe-au-Père;
>>>Lieu historique national du Canada du York Factory;
>>>Lieu historique national du Canada Louis-Joseph-Papineau;
>>>Lieu historique national du Canada Marconi;
>>>Lieux historiques nationaux du Canada des Parcs des Rocheuses;
>>>Lieux historiques nationaux du Canada du Fort-George, des Casernes-de-Butler, du Fort-Mississauga, de l'Île Navy, des Hauteurs-de-Queenston, du Phare-de-la-Pointe-Mississauga et du Champ-de-Bataille-du-Fort-George;
>>>Mise en oeuvre du Protocole de Kyoto, Loi;
>>>Parc national du Canada de l'Île-du-Prince-Édouard;
>>>Parc national du Canada de Prince Albert;
>>>Parc national du Canada de Tuktut Nogait;
>>>Parc national du Canada de Wapusk;
>>>Parc national du Canada Ivvavik;
>>>Protection de l'environnement, Loi canadienne;
>>>Protection des renseignements personnels, Loi;
>>>Ressources en eau;
>>>Table ronde nationale sur l'environnement et l'économie

Environnement, ministère

>>Plans et priorités, rapport, dépôt
>>>2008-2009, 614 (8520-392-37)
>>Rendement, rapport, dépôt
>>>2006-2007, 126 (8563-392-34)
>>Voir aussi Accès à l'information, Loi;Protection des renseignements personnels, Loi

Équipement médical. Voir Taxe d'accise, Loi (modification: équipement médical) (projet de loi C-467)

Équité en matière d'emploi, Loi

>>Rapports, dépôt et renvoi au Comité permanent des ressources humaines, du développement social et de la condition des personnes handicapées
>>>Agence canadienne de l'inspection des aliments
>>>>2005-2006, 409 (8560-392-658-01)
>>>Agence de soutien du personnel des Forces canadiennes
>>>>2005-2006, 408 (8560-392-18-01)
>>>Agence du revenu du Canada
>>>>2005-2006, 410 (8560-392-749-01)
>>>Agence Parcs Canada
>>>>2005-2006, 410 (8560-392-750-01)
>>>Bureau du surintendant des institutions financières du Canada
>>>>2005-2006, 409 (8560-392-29-01)
>>>Bureau du vérificateur général du Canada
>>>>2005-2006, 409 (8560-392-28-01)
>>>Centre d'analyse des opérations et déclarations financières du Canada
>>>>2005-2006, 410 (8560-392-805-01)
>>>Centre de la sécurité des télécommunications
>>>>2005-2006, 408 (8560-392-21-01)
>>>Commission canadienne de sûreté nucléaire
>>>>2005-2006, 408 (8560-392-15-01)
>>>Conseil de recherches en sciences humaines
>>>>2005-2006, 409 (8560-392-234-01)
>>>Conseil de recherches en sciences naturelles et en génie
>>>>2005-2006, 409 (8560-392-27-01)
>>>Conseil national de recherches du Canada
>>>>2005-2006, 409 (8560-392-26-01)
>>>Défense nationale, ministère
>>>>2005-2006, 725 (8560-392-878-01)
>>>Fonction publique
>>>>2005-2006, 401 (8560-392-333-01)
>>>Gendarmerie royale du Canada
>>>>2005-2006, 702 (8560-392-877-01)
>>>Office national de l'énergie
>>>>2005-2006, 408 (8560-392-22-01)
>>>Office national du film
>>>>2005-2006, 408-9 (8560-392-24-01)
>>>Opérations des enquêtes statistiques
>>>>2005-2006, 409 (8560-392-30-01)
>>>Service canadien du renseignement de sécurité
>>>>2005-2006, 408 (8560-392-19-01)
>>>Travail
>>>>2007, 999 (8560-392-226-01)