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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 22

Le jeudi 10 juin 2010

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 9 heures, dans la pièce 209 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, président.

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Peter Braid, Gordon Brown, Serge Cardin, l'hon. Michael D. Chong, Marc Garneau, Mike Lake, l'hon. Dan McTeague, Anthony Rota, Dave Van Kesteren et Mike Wallace.

Membres substituts présents : Claude Gravelle remplace Brian Masse et Peter Julian remplace Brian Masse.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Dillan Theckedath, analyste ; Mathieu Frigon, analyste.

Témoins : Ministère de l'Industrie Canada : Richard Dicerni, sous-ministre; Paul Boothe, sous-ministre délégué principal; Kelly Gillis, dirigeante principale des finances, Secteur de la fonction de contrôleur et de l'administration. Conseil des consommateurs du Canada : Joan Huzar, présidente, Comité de l'énergie. Institut canadien des produits pétroliers : Peter Boag, président; Carol Montreuil, vice-président, Secteur de l'Est.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2010-2011 : crédit 5a sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédit 1a sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédit 5a sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1a, 5a, 10a, 35a, 60a, 65a, 70a et 95a sous la rubrique INDUSTRIE renvoyés au Comité le mardi 25 mai 2010.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 9 h 44, la séance est suspendue.

À 10 h 03, la séance reprend.

Du consentement unanime, le président met en délibération le crédit 5a sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédit 1a sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédit 5a sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1a, 5a, 10a, 35a, 60a, 65a, 70a et 95a sous la rubrique INDUSTRIE.

Le crédit 5a sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédit 1a sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédit 5a sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1a, 5a, 10a, 35a, 60a, 65a, 70a et 95a sous la rubrique INDUSTRIE sont adoptés.

Il est convenu, — Que le président fasse rapport à la Chambre du crédit 5a sous la rubrique AGENCE DE DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE DU CANADA POUR LES RÉGIONS DU QUÉBEC, crédit 1a sous la rubrique AGENCE DE PROMOTION ÉCONOMIQUE DU CANADA ATLANTIQUE, crédit 5a sous la rubrique DIVERSIFICATION DE L'ÉCONOMIE DE L'OUEST CANADIEN, crédits 1a, 5a, 10a, 35a, 60a, 65a, 70a et 95a sous la rubrique INDUSTRIE.

À 10 h 06, la séance est suspendue.

À 10 h 11, la séance reprend.

Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 13 mai 2010, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-14, Loi modifiant la Loi sur l'inspection de l'électricité et du gaz et la Loi sur les poids et mesures.

Les témoins font des déclarations et répondent aux questions.

À 11 heures, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Michelle Tittley

2010/06/10 13 h 52