Passer au contenu
;

INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 25
 
Le mardi 20 juillet 2010
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à huis clos à 8 h 2, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de Michael D.Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Peter Braid, l'hon. Michael D. Chong, l'hon. Dan McTeague, Anthony Rota et Mike Wallace.

 

Membres substituts présents : Mike Allen remplace Mike Lake, l'hon. Denis Coderre remplace Marc Garneau, Yvon Godin remplace Brian Masse, Mario Laframboise remplace Serge Cardin et Daniel Petit remplace Gordon Brown.

 
Conformément à l'article 106(4) du Règlement, le Comité entreprend l'examen d'une demande présentée par quatre (4) membres du Comité pour étudier la fermeture imminente de la raffinerie de Shell Canada à Montréal.
 

Il est convenu, — Que l'ébauche du plan de travail de l'étude sur la fermeture imminente de la raffinerie de Shell Canada à Montréal soit adopté.

 

Il est convenu, — Que Jean-Claude Rocheleau soit assigné à comparaître devant le Comité à 9 h le mardi 20 juillet 2010.

 

Il est convenu, — Que l'honorable Michael Fortier soit assigné à comparaître devant le Comité à 11 h le mardi 20 juillet 2010.

 

Il est convenu, — Que Claude Delage soit assigné à comparaître devant le Comité à 11 h le mardi 20 juillet 2010.

 

Il est convenu, — Que Jim Boles soit assigné à comparaître devant le Comité à 11 h le mardi 20 juillet 2010.

 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 24 500 $, sur l'étude de la fermeture imminente de la raffinerie de Shell Canada à Montréal soit adopté.

 

À 8 h 8, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Michelle Tittley

 
 
2012/09/13 13 h 33