Passer au contenu
;

CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 81
 
Le jeudi 6 juin 2013
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à 8 h 46, dans la pièce 8-53 du 131, rue Queen, sous la présidence de David Tilson, président.

 

Membres du Comité présents : Rick Dykstra, Mylène Freeman, Sadia Groguhé, Roxanne James, Kevin Lamoureux, Chungsen Leung, Costas Menegakis, Ted Opitz, Jinny Jogindera Sims, Rathika Sitsabaiesan, David Tilson et John Weston.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Béchard, analyste; James Gauthier, analyste.

 

Témoins : Metro Toronto Chinese and Southeast Asian Legal Clinic : Avvy Yao-Yao Go, directrice de clinique. Conseil national des canadiens chinois : Victor Wong, directeur général; Alice Choy, conseillère nationale. À titre personnel : Elizabeth Long, avocate, Long Mangalji LLP; Peter Rekai, partenaire, REKAI LLP; Julie Taub, avocate spécialisée en droit de l'immigration et des réfugiés.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 4 juin 2013, le Comité reprend son étude sur les visas de résident temporaire pour les visiteurs.
 

Avvy Yao-Yao Go, Victor Wong et Alice Choy font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 9 h 44, la séance est suspendue.

À 9 h 46, la séance reprend.

 

Elizabeth Long, Peter Rekai et Julie Taub font des déclarations et répondent aux questions.

 

À 10 h 44, la séance est suspendue.

À 10 h 47, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le budget proposé de 19 300,00 $, pour l'étude sur les visas de résident temporaire pour les visiteurs, soit adopté.

 

À 10 h 54, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Julie Lalande Prud'homme

 
 
2013-06-06 14 h 52