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CIMM Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 8
 
Le jeudi 3 novembre 2011
 

Le Comité permanent de la citoyenneté et de l'immigration se réunit aujourd’hui à huis clos à 11 h 2, dans la pièce 237-C de l'édifice du Centre, sous la présidence de David Tilson, président.

 

Membres du Comité présents : Paulina Ayala, Don Davies, Rick Dykstra, Roxanne James, Matthew Kellway, Kevin Lamoureux, Chungsen Leung, Costas Menegakis, Ted Opitz, Rathika Sitsabaiesan, David Tilson et John Weston.

 

Membres substituts présents : Sean Casey remplace Kevin Lamoureux.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Julie Béchard, analyste; Sandra Elgersma, analyste.

 

Témoins : Institut canadien de la migration : Nigel Thomson, membre, Conseil d'administration. Fiducie Desjardins inc. : Marc Audet, vice-président, Programme Immigrants Investisseurs. Société de fiducie HSBC : Daniel Perron, directeur et responsable en chef, Services internationaux aux immigrants investisseurs. LEGIT Vancouver : Christine Morrissey, co-fondateur.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

À 11 h 17, la séance est suspendue.

À 11 h 22, la séance reprend en séance télévisée.

 
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 29 septembre 2011, le Comité reprend son étude sur les retards dans le traitement des demandes d'immigration à la lumière du Plan d'action pour accélérer l'immigration.
 

Nigel Thomson fait une déclaration.

 

À 11 h 33, la séance est suspendue.

À 12 h 17, la séance reprend.

 

Marc Audet, Daniel Perron et Christine Morrissey font des déclarations et, avec Nigel Thomson, répondent aux questions.

 

À 12 h 30, Don Davies assume la présidence.

 

À 13 h 2, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Julie Lalande Prud'homme

 
 
2011/11/03 15 h 54