CHPC Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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Comité permanent du patrimoine canadien
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TÉMOIGNAGES
Le mardi 29 octobre 2013
[Enregistrement électronique]
[Traduction]
Mesdames et messieurs,
[Français]
je constate qu'il y a quorum.
[Traduction]
Je dois vous informer que la greffière du comité ne peut recevoir que des motions pour l'élection de la présidence. Elle ne peut recevoir aucune autre motion, ni entendre de rappels au Règlement, ni participer au débat.
Nous pouvons maintenant procéder à l'élection de la présidence. En vertu du paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.
[Français]
Je suis prête à recevoir des motions pour la présidence.
Monsieur Nantel, vous avez la parole.
Parmi tous nos collègues d'en face, M. Brown serait probablement le meilleur choix.
Une voix: Absolument.
[Traduction]
Il est proposé par M. Nantel que M. Brown soit élu président du comité.
[Français]
Y a-t-il d'autres motions?
[Traduction]
Vous plaît-il d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Brown dûment élu président du comité.
Des voix: Bravo!
La greffière: Avant d'inviter M. Brown à venir occuper le fauteuil, s'il plaît au comité, nous allons procéder à l'élection des vice-présidents.
[Français]
Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.
Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de premier vice-président.
Monsieur Dykstra, vous avez la parole.
[Traduction]
[Français]
[Traduction]
M. Dykstra propose que M. Nantel soit élu premier vice-président du comité.
[Français]
Y a-t-il d'autres motions?
[Traduction]
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Nantel dûment élu premier vice-président du comité.
Des voix: Bravo!
La greffière: Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le second vice-président doit être un député de l'opposition, mais il ne doit pas faire partie de l'opposition officielle.
[Français]
Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de second vice-président.
[Traduction]
Très bien. M. Richards propose que M. Dion soit élu second vice-président du comité.
Plaît-il au comité d'adopter la motion?
(La motion est adoptée.)
La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Dion dûment élu second vice-président du comité.
Des voix: Bravo!
La greffière: J'invite maintenant M. Brown à venir occuper le fauteuil.
Bonjour à tous. Je vous remercie de votre confiance. Je suis impatient de travailler avec vous, et je crois que nous pouvons accomplir bien des choses. Je connais bon nombre des personnes assises autour de cette table parce qu'elles siègent à ce comité depuis un certain nombre d'années. Je suis donc convaincu que nous continuerons à bien travailler.
Étant donné que jeudi, nous suivrons l'horaire du vendredi, notre prochaine séance n'aura pas lieu ce jour-là, mais le mardi suivant, à 8 h 45.
Si vous avez fini, puisqu'il n'y a pas de séance jeudi, j'aimerais profiter de l'occasion pour proposer une motion tout de suite. C'est d'accord?
J'aimerais proposer la motion suivante:
[Français]
Que, dans le comité permanent du Patrimoine canadien, le président puisse seulement accepter une motion pour siéger à huis clos lorsque le comité doit discuter un des sujets suivants:
a) la rémunération et les autres avantages offerts au personnel;
b) les contrats et négociations contractuelles;
c) les relations du travail et le personnel;
d) un projet d'ordre du jour ou un projet de rapport; et
e) des documents ou des questions qui exigent la confidentialité, comme ceux liés à la sécurité nationale.
De plus, que tous les votes tenus à huis clos soient inscrits dans le procès-verbal, incluant la façon dont les membres ont voté lorsqu'un vote enregistré a été demandé.
[Traduction]
Je dirai juste un mot à propos de cette motion. Depuis le début de cette législature, après les élections de mai 2011, le gouvernement et les partis d'opposition sont en constant désaccord sur la question des séances à huis clos, et je crois que c'est le moment idéal pour établir un consensus à ce sujet. Il y a des moments, c'est vrai, où il s'avère adéquat de tenir une réunion à huis clos. Nous pourrions ainsi établir des principes clairs pour l'avenir et contribuer à rendre nos comités plus productifs, il faut l'espérer.
[Français]
Ce n'est pas plus compliqué que ça. C'est assez simple et je pense que les Canadiens vont l'apprécier. On reconnaît le fait qu'il est parfois important de siéger à huis clos, mais il faut quand même des dispositions qui font en sorte que la plupart des travaux se tiennent en public.
Je vous soumets le tout, monsieur le président, en toute humilité.
Je vous remercie.
[Traduction]
Merci beaucoup, monsieur Dubé. Nous nous pencherons sur les motions de régie interne et sur tous les travaux du comité lors de la prochaine séance, mardi prochain. Nous devrions remettre cela à mardi, je pense.
Monsieur le président, pourquoi ne nous y mettons-nous pas tout de suite? Nous n'avons rien fait de tout l'été. J'ai travaillé, certes, mais pas à la Chambre. Nous avons l'occasion de prouver aux Canadiens que nous sommes sérieux et que nous voulons nous y mettre tout de suite avec ardeur. Vous nous avez dit que nous ne siégerions pas jeudi. Alors, pourquoi ne pas commencer aujourd'hui ce que vous prévoyez faire mardi prochain?
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