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CHPC Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Emblème de la Chambre des communes

Comité permanent du patrimoine canadien

NUMÉRO 010 
l
2e SESSION 
l
41e LÉGISLATURE 

TÉMOIGNAGES

Le mardi 4 février 2014

[Enregistrement électronique]

(1105)

[Traduction]

La greffière du comité (Mme Emma-Leigh Boucher):
    Nous pouvons commencer.
    Mesdames et messieurs, je constate qu'il y a quorum.
    Je dois informer les membres que la greffière du comité ne peut recevoir que des motions concernant l'élection du président. Elle ne peut recevoir aucune autre motion, ni entreprendre des rappels au Règlement ou participer aux débats.
    Nous pouvons maintenant procéder à l'élection du président. Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le président doit être un député du parti ministériel.

[Français]

    Je suis prête à recevoir des motions relativement à la présidence.
    Monsieur Dykstra, vous avez la parole.

[Traduction]

M. Rick Dykstra (St. Catharines, PCC):
    Je propose que le député Gord Brown soit élu au poste de président.
La greffière:
    M. Dykstra propose que M. Brown soit élu à la présidence du comité.

[Français]

    Y a-t-il d'autres motions à ce sujet?

[Traduction]

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Brown dûment élu président du comité.
    Avant d'inviter M. Brown à assumer la présidence, si le comité le désire, nous allons maintenant procéder à l'élection des vice-présidents.

[Français]

    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le premier vice-président doit être un député de l'opposition officielle.
    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de premier vice-président.
    Monsieur Dykstra, vous avez la parole.

[Traduction]

M. Rick Dykstra:
    Je propose le député Nantel.
La greffière:
    M. Dykstra propose que M. Nantel soit élu premier vice-président du comité.

[Français]

    Y a-t-il d'autres motions à ce sujet?

[Traduction]

    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
La greffière:
    Je déclare la motion adopté et M. Nantel dûment élu premier vice-président du comité.
    Conformément au paragraphe 106(2) du Règlement, le deuxième vice-président doit être un député de l'opposition provenant d'un autre parti que celui de l'opposition officielle.

[Français]

    Je suis maintenant prête à recevoir des motions pour le poste de second vice-président.
    Monsieur Dykstra, vous avez la parole.
M. Rick Dykstra:
    Je propose la candidature de M. Dion.

[Traduction]

    Il a fait cette demande, car il dit qu'il a besoin de plus d'argent.
La greffière:
    M. Dykstra propose que M. Dion soit élu deuxième vice-président du comité.
    Plaît-il au comité d'adopter la motion?
    (La motion est adoptée.)
    La greffière: Je déclare la motion adoptée et M. Dion dûment élu deuxième vice-président du comité.
    J'inviterais maintenant M. Brown à assumer la présidence.
    Encore une campagne acharnée... j'aimerais remercier le comité de son appui. Ce fut un très court mandat, d'octobre à janvier, mais je suis heureux d'être de retour.
    J'aimerais souhaiter la bienvenue aux deux nouveaux membres du comité, M. Weston et M. Falk. Comme vous le savez, le comité compte deux membres de moins qu'auparavant: un membre ministériel, et un membre de l'opposition officielle.
    Quelqu'un voudrait proposer des changements aux motions de routine?
    Monsieur Dykstra, vous avez la parole.
M. Rick Dykstra:
    Monsieur le président, habituellement, le comité passe en revue la liste complète des motions individuelles.
    Je me demande si les deux autres partis accepteraient qu'on adopte la liste adoptée en octobre et que l'on convienne de respecter cette liste jusqu'à la fin de la présente session.
Le président:
    D'accord. Vous proposez que l'on utilise la même liste.
    Quelqu'un voudrait intervenir sur le sujet?
Le président:
    D'accord.
    (La motion est adoptée.)
Le président:
    C'est parti. Ça se déroule rapidement.
    Nous pouvons maintenant passer aux travaux du comité. Pour ce faire, nous allons poursuivre la séance à huis clos.
    Nous allons suspendre brièvement la séance afin de passer à huis clos.
    [La séance se poursuit à huis clos.]
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