INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie (INDU)

42^e législature, 1^re Session

Réunion 106

lundi 7 mai 2018, 13 h 59 à 17 h 26

Halifax, N.-É.

Hôtel Halifax Marriott Harbourfront

Salle AB Nova Scotia

1919, Upper Water

Présidence

Dan Ruimy, président (Libéral)

Expand All Collapse All

Membres du Comité présents

Libéral

Conservateur

NPD

Brian Masse

Aussi présents

Bibliothèque du Parlement

• David Groves, analyste

• Francis Lord, analyste

Examen prévu par la loi de la Loi sur le droit d’auteur

Témoins

University of New Brunswick

• Lesley Balcom, doyen

• H.E.A. (Eddy) Campbell, président et vice-chancelier

À titre personnel

• Andrea Bear Nicholas, professeure émérite

Conseil des bibliothèques universitaires de l'Atlantique

• Donna Bourne-Tyson, présidente du conseil d'administration et bibliothécaire universitaire, Dalhousie University

• Andrea Stewart, liaison du conseil d'administration avec le comité du droit d'auteur et directeur des bibliothèques et de la technologie éducative

Nimbus Publishing

• Terrilee Bulger, co-propriétaire

Music Nova Scotia

• Scott Long, directeur général

Canadian Publishers Hosted Software Solutions

• James Lorimer, trésorier

Dalhousie Faculty Association

• David Westwood, président

Association of Nova Scotia University Teachers

• Teresa Workman, directrice des communications

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 13 décembre 2017 et à l'article 92 de la Loi sur le droit d’auteur, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi.

Donna Bourne-Tyson, Eddy Campbell, Terrilee Bulger et Teresa Workman font des déclarations et, avec Lesley Balcom et Andrea Stewart, répondent aux questions.

À 15 h 26, la séance est suspendue.

À 16 heures, la séance reprend.

David Westwood, Scott Long, James Lorimer et Andrea Bear Nicholas font des déclarations et répondent aux questions.

À 17 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte