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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie (INDU)
42e législature, 1re session
Réunion 135
Le mercredi 31 octobre 2018, 15 h 32 à 16 h 48
Télévisée
Présidence
Dan Ruimy, président (Libéral)

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• Karen Ludwig remplace Majid Jowhari (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• David Groves, analyste
• Sarah Lemelin-Bellerose, analyste
• Francis Lord, analyste
Examen prévu par la loi de la Loi sur le droit d’auteur
À titre personnel
• Tony Belcourt, gardien des arts et des connaissances culturelles
• Johnny Blackfield, professionnel agréé spécialisé dans les chaînes de blocs
• Lou-ann Neel, artiste Kwagiulth
Indigenous Culture and Media Innovations
• Monique Manatch, directrice exécutive
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 13 décembre 2017 et à l'article 92 de la Loi sur le droit d’auteur, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi.

Tony Belcourt, Johnny Blackfield par vidéoconférence de Cary (Caroline du Nord), Lou-ann Neel par vidéoconférence de Victoria (Colombie-Britannique), et Monique Manatch font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 48, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte