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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 24
jeudi 22 septembre 2016, 15 h 34 à 17 h 26
Huis clos
Présidence
Robert Oliphant, président (Libéral)

• John Brassard remplace Larry Miller (Conservateur)
• Bryan May remplace Marco Mendicino (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Tanya Dupuis, analyste
• Dominique Valiquet, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le deuxième rapport du Sous-comité du programme et de la procédure, qui se lit comme suit, soit adopté :

Votre Sous-comité s’est réuni le mardi 20 septembre 2016 pour discuter des travaux du Comité et a convenu de faire les recommandations suivantes :

1. Que le calendrier de travail provisoire soit adopté étant entendu qu’il pourrait être modifié à l’avenir.

2. Que l’itinéraire du Comité en vue de son voyage en octobre 2016 soit adopté.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 25 février 2016, le Comité reprend son étude sur les blessures de stress opérationnel et le syndrome de stress post-traumatique chez les agents de la sécurité publique et les premiers intervenants.

Le Comité poursuit l'examen d'un projet de rapport.

Il est convenu, — Que le projet de rapport , tel que modifié, soit adopté.

Il est convenu, — Que, dans la mesure où cela ne modifie pas le contenu du rapport, le président, le greffier et les analystes soient autorisés à apporter au rapport les modifications jugées nécessaires (erreurs de grammaire et de style).

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale au rapport.

IL EST ORDONNÉ, — Que le président présente le rapport à la Chambre.

À 17 h 26, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David