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SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 81
mardi 31 octobre 2017, 8 h 44 à 10 h 43
Présidence
L'hon. John McKay, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Tanya Dupuis, analyste
• Dominique Valiquet, analyste
Ministère de la Sécurité publique et de la Protection civile
• Angela Connidis, directrice générale, Direction générale de la prévention du crime, des affaires correctionnelles et de la justice pénale
Service correctionnel du Canada
• Anne Kelly, sous-commissaire principale
• Larry Motiuk, commissaire adjoint, Secteur des politiques
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le lundi 6 mars 2017, le Comité entreprend son étude des personnes autochtones dans le système correctionnel.

Anne Kelly et Angela Connidis font des déclarations et, avec Larry Motiuk, répondent aux questions.

À 10 h 32, la séance est suspendue.

À 10 h 34, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que, conformément à l’article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur le spectromètre de mobilité ionique (détecteur ionique), un instrument utilisé par les Services correctionnels du Canada (SCC) pour détecter la présence de drogues dans les pénitenciers; que dans le cadre de cette étude le comité mène un examen du taux alarmant de « résultats faussement positifs » des spectromètres de mobilité ionique, dans le but de trouver des moyens plus efficaces d’éviter que la drogue entre dans les prisons, tout en encourageant la réadaptation efficace des détenus et que le Comité dédie deux réunions à cette étude et qu’il fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

À 10 h 43, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Jean-Marie David