Passer au contenu

AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 120
Le mardi 26 novembre 2024, 15 h 52 à 17 h 18
Huis clos
Présidence
Kody Blois, président (Libéral)

• Dave Epp remplace Richard Lehoux (Conservateur)
• Denis Trudel remplace Yves Perron (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Corentin Bialais, analyste
• Daniel Farrelly, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le jeudi 8 février 2024, et le mardi 24 septembre 2024, le Comité reprend son étude de l'impact des ajustements à la frontière pour le carbone et de la réciprocité des normes sur l'agriculture.

Le Comité entreprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que nonobstant la motion adoptée le mardi 24 septembre 2024, la comparution du ministre de l’Agriculture et de l'Agroalimentaire prévue au calendrier ait lieu sous l’étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2024-2025.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 000 $, pour l’étude du Budget supplémentaire des dépenses (B) 2024-2025 : crédits 1b, 5b et 10b sous la rubrique Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire, soit adopté.

À 17 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Stéphanie De Rome