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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 58
Le lundi 24 avril 2023, 18 h 40 à 20 h 23
Webdiffusion
Présidence
Kody Blois, président (Libéral)

• Stéphane Lauzon remplace Francis Drouin (Libéral)
• Simon-Pierre Savard-Tremblay remplace Yves Perron (Bloc Québécois)
• Martin Shields remplace Lianne Rood (Conservateur)
• Arnold Viersen remplace Warren Steinley (Conservateur)
Bibliothèque du Parlement
• Corentin Bialais, analyste
• Daniel Farrelly, analyste
Conseil canadien du miel
• Jake Berg, président
Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
• Tom Rosser, sous-ministre adjoint, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés
Oxford Frozen Foods Ltd.
• John C. Hamilton, gestionnaire des ruchers, Division des ruchers de la Nouvelle-Écosse
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le lundi 31 janvier 2022, le mercredi 5 octobre 2022 et le lundi 17 avril 2023, le Comité reprend son étude de l'apport environnemental du secteur agricole.

À 18 h 43, la réunion est suspendue.

À 18 h 45, la réunion reprend.

Tom Rosser, Jake Berk et John C. Hamilton font des déclarations et répondent aux questions.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Motion

Richard Lehoux propose, — Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur la fermeture de l'usine de transformation d'Olymel à Vallée-Jonction, Québec, afin d’examiner les répercussions que cette fermeture aura sur l'industrie porcine, sur le bien-être animal, sur la sécurité alimentaire et sur la main d’oeuvre locale et étrangère au Québec et en Ontario; que le Comité invite à témoigner des représentants d'Olymel S.E.C., du Groupe coopératif Sollio, du Conseil canadien du porc, des Éleveurs de porcs du Québec, de l’Ontario Pork et des fonctionnaires du ministère de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté; que le Comité tienne une réunion sur cette étude le plus rapidement possible; et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre.

Il s'élève un débat.

Amendement

Du consentement unanime, il est convenu, — Que la motion soit modifiée par substitution, aux mots « et que le Comité fasse rapport de ses conclusions à la Chambre », des mots « et que les analystes soient chargés de préparer une lettre adressée à la ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire »

Après débat, la motion, telle que modifiée, est mise aux voix et adoptée.

La motion, telle que modifiée, se lit comme suit :

Que, conformément à l'article 108(2) du Règlement, le Comité entreprenne une étude sur la fermeture de l'usine de transformation d'Olymel à Vallée-Jonction, Québec, afin d’examiner les répercussions que cette fermeture aura sur l'industrie porcine, sur le bien-être animal, sur la sécurité alimentaire et sur la main d’œuvre locale et étrangère au Québec et en Ontario; que le Comité invite à témoigner des représentants d'Olymel S.E.C., du Groupe coopératif Sollio, du Conseil canadien du porc, des Éleveurs de porcs du Québec, de l’Ontario Pork et des fonctionnaires du ministère de l'Immigration, des Réfugiés et de la Citoyenneté; que le comité tienne une réunion sur cette étude le plus rapidement possible; et que les analystes soient chargés de préparer une lettre adressée à la ministre de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire.

À 20 h 23, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Stéphanie De Rome