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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 94
Le jeudi 29 février 2024, 11 h 1 à 12 h 57
Webdiffusion
Présidence
Kody Blois, président (Libéral)

Bibliothèque du Parlement
• Corentin Bialais, analyste
• Daniel Farrelly, analyste
Animal Justice
• Kaitlyn Mitchell, directrice, Parrainage juridique
Agence des services frontaliers du Canada
• Graeme Hamilton, directeur général intérimaire, Politiques relatives aux voyageurs, au secteur commercial et aux échanges commerciaux, Direction générale de la politique stratégique
• Cathy Toxopeus, directrice générale, Programmes commerciaux, Direction générale du secteur commercial et des échanges commerciaux
Agence canadienne d'inspection des aliments
• Dre Mary Jane Ireland, directrice exécutive, Direction santé des animaux, vétérinaire en chef pour le Canada
• Dr Rick James-Davies, directeur général, Opérations Ouest
Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
• Shannon Nix, sous-ministre adjointe, Direction générale des politiques stratégiques
Canada Équestre
• Melanie McLearon, directrice, Marketing et communications
Hippodromes du Canada Inc.
• Katherine Curry, présidente
Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 31 janvier 2024, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-355, Loi visant à interdire l’exportation par voie aérienne de chevaux destinés à l’abattage et apportant des modifications connexes à certaines lois.

Graeme Hamilton et Mary Jane Ireland font des déclarations.

À 11 h 8, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

Shannon Nix fait une déclaration et, avec Graeme Hamilton, Mary Jane Ireland et Rick James-Davies, répond aux questions.

Il est convenu, — Qu’Alistair MacGregor soit autorisé à terminer sa période de questions avant que la réunion soit suspendue aux fins du vote.

L’interrogation de Graeme Hamilton, Cathy Toxopeus, Mary Janes Ireland, Rick James-Davies et Shannon Nix se poursuit.

À 11 h 39, conformément à l'article 115(5) du Règlement, la réunion est suspendue.

À 11 h 43, la réunion reprend.

L’interrogation de Graeme Hamilton, Cathy Toxopeus, Mary Janes Ireland, Rick James-Davies et Shannon Nix se poursuit.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 37 750 $, pour l'étude du projet de loi C-355, Loi visant à interdire l’exportation par voie aérienne de chevaux destinés à l’abattage et apportant des modifications connexes à certaines lois, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 39 750 $, pour l'étude des enjeux relatifs au secteur horticole, soit adopté.

À 12 h 1, la réunion est suspendue.

À 12 h 7, la réunion reprend.

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 31 janvier 2024, le Comité reprend l'examen du projet de loi C-355, Loi visant à interdire l’exportation par voie aérienne de chevaux destinés à l’abattage et apportant des modifications connexes à certaines lois.

Kaitlyn Mitchell, Melanie McLearon et Katherine Curry font des déclarations et répondent aux questions.

À 12 h 20, John Barlow assume la présidence.

À 12 h 24, conformément à l’article 115(5) du Règlement, il est convenu que le Comité continue à siéger.

L’interrogation de Kaitlyn Mitchell, Melanie McLearon et Katherine Curry se poursuit.

Il est convenu, — Que Leah Taylor Roy soit autorisée à terminer sa période de questions avant que la réunion soit suspendue aux fins du vote.

L’interrogation de Kaitlyn Mitchell, Melanie McLearon et Katherine Curry se poursuit.

À 12 h 57, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Stéphanie De Rome