HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 8
Le lundi 2 décembre 2002
Le Comité
permanent de la santé se réunit aujourd'hui à 11 h 07, dans la salle 701 de
l'édifice de la Promenade, sous la présidence de Bonnie Brown, président.
Membres du Comité
présents: Carolyn
Bennett, Bonnie Brown, Jeannot Castonguay, Stan Dromisky, James Lunney, Rob
Merrifield, Carol Skelton, Judy Wasylycia-Leis.
Autre député présent: Paul Szabo.
Aussi présent: De la Bibliothèque du Parlement:
Nancy Miller Chenier, Sonya Norris et Monique Hébert, attachées de recherche.
Témoins: Par vidéoconférence de Londres,
Royaume-Uni, De «Human Fertilisation and Embryology Authority»: Suzie
Leather, présidente; Angela McNab, chef de la direction.
Conformément à son ordre de
renvoi du mercredi 9 octobre 2002, le Comité reprend l'étude du Projet de loi
C-13, Loi concernant la procréation assistée (Voir le procès-verbal du mardi
19 novembre 2002, séance no 2).
Suzie Leather fait une
déclaration et répond aux questions.
À 12 h 30, la séance est
suspendue.
À 12 h 55, la séance
reprend.
Témoins : À titre
individuel: Clement
Persaud. De l’Université de Calgary: Sam Weiss, professeur, Département
de biologie cellulaire et anatomie. De l’Université de l'Alberta:
Timothy Caulfield, président de recherche du Canada en politique et droit de la
santé, professeur agrégé, faculté de droit et faculté de médecine et d'art
dentaire.
Les témoins font chacun une
déclaration et répondent aux questions.
À 13 h 58, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
José Cadorette