HEAL Réunion de comité
Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.
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PROCÈS-VERBAL
Séance no 39
Le mercredi 4 juin 2003
Le Comité
permanent de la santé se réunit aujourd'hui à huis clos, à 15 h 48, dans la
salle 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bonnie Brown,
président.
Membres du Comité
présents : Bonnie Brown, Jeannot Castonguay,
Raymonde Folco, Betty Hinton, Hélène Scherrer, Carol Skelton et Yolande
Thibeault.
Membres substituts
présents : Dominic LeBlanc pour Brenda
Chamberlain, Alan Tonks pour Stan Dromisky, Gérard Binet pour l’hon. Hedy Fry.
Aussi présents : De la Bibliothèque du Parlement
: Nancy Miller Chenier et Sonya Norris, attachées de recherche.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend l’étude sur la santé dentaire des
Premières nations et Inuits.
Le Comité reprend l’étude
d’une ébauche de rapport.
Il est convenu, - Que le Comité adopte la version anglaise modifiée de
l’ébauche de rapport et que la version française soit refaite; et que la
présidente désigne des membres du Comité pour approuver la traduction française
révisée.
Il est convenu, - Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le
Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à ce rapport.
Il est convenu, - Que la présidente soit autorisée à apporter au texte du
rapport les changements de forme jugés nécessaires, sans en altérer le fond.
Il est convenu, - Que le
Comité rencontre les membres d’une délégation du Royaume-Uni le 10 juin 2003 à
9 h.
Il est convenu, - Que le
Comité rencontre les membres d’une délégation de l’Allemagne le 12 juin 2003 à
9 h 30.
Conformément à l'article
108(2) du Règlement, le Comité reprend l’étude sur des questions concernant
l'insuline synthétique.
Le Comité reprend l’étude
de l’ébauche de rapport.
Il est convenu, - Que le Comité adopte la version modifiée de l’ébauche
de rapport en tant que quatrième rapport du Comité à la Chambre.
Il est convenu, - Que, conformément à l’article 109 du Règlement, le
Comité demande au gouvernement de déposer une réponse globale à ce rapport.
Il est convenu, - Que la présidente soit autorisée à apporter au texte du
rapport les changements de forme jugés nécessaires, sans en altérer le fond.
Il est convenu, - Que, conformément à l’article 108(1)a) du
Règlement, le Comité autorise l’impression de courtes opinions dissidentes ou
supplémentaires en annexe à ce rapport, immédiatement après la signature de la
présidente, et que les opinions en question soient envoyées au greffier du
Comité sous forme électronique, dans les deux langues officielles, le ou avant
le lundi 9 juin 2003 à 15 h.
Il est convenu, - Que la présidente ou son remplaçant soit autorisé à
présenter le rapport à la Chambre.
À 16 h 48, le Comité
s'ajourne jusqu'à nouvelle convocation de la présidence.
Le greffier du Comité
José Cadorette