HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 46

Le mercredi 24 septembre 2003

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 15 h 34, dans la pièce 701 de l'édifice de La Promenade, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.

Membres du Comité présents : Bonnie Brown, Stan Dromisky, Hedy Fry, Réal Ménard, Rob Merrifield et Hélène Scherrer.

Membres substituts présents: Gilbert Barrette pour Raymonde Folco; Grant Hill pour Carol Skelton.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste ; Sonya Norris, analyste.

Témoins : Ministère de la Santé : Carole Bouchard, directrice, Bureau des substances contrôlées, Programme de la stratégie antidrogue et des substances contrôlées, Direction générale, santé environnementale et sécurité des consommateurs; Danièle Dionne, directrice générale associée, L'inspectorat de la Direction générale des produits de santé et des aliments; Brian Gillespie, directeur, Bureau du conseiller médical principal, Direction des produits thérapeutiques, Direction générale des produits de santé et des aliments; Beth Pieterson, directrice générale, Programme de la stratégie antidrogue et des substances controlées, Direction générale, Santé environnementale et sécurité des consommateurs; Christopher Turner, directeur général, Direction des produits de santé commercialisés, Direction générale des produits de santé et des aliments.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 17 février 2003, le Comité reprend son étude sur les médicaments sur ordonnance.

Danièle Dionne et Christopher Turner font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 17 h 10, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

José Cadorette

2003/09/26 10 h 18