HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 45

Le mardi 23 septembre 2003

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 9 h 03, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.

Membres du Comité présents : Carolyn Bennett, Bonnie Brown, Jeannot Castonguay, Hedy Fry, Betty Hinton, Réal Ménard, Rob Merrifield et Hélène Scherrer.

Membres substituts présents : Grant Hill pour Carol Skelton.

Autres députés présents : Gilbert Barrette.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste ; Sonya Norris, analyste.

Témoins : Conseil d'examen du prix des médicaments brevetés : Wayne D. Critchley, directeur exécutif; Robert G. Elgie, président; Réal Sureau, vice-président. Ministère de la Santé : Wayne Lepine, gestionnaire des politiques pharmaceutiques, Division des services de santé, Division de la qualité des soins, de la technologie et des produits pharmaceutiques, Direction des politiques de soins de santé, Direction générale de la politique de la santé et des communications; Barbara Ouellet, directrice, Division des services de santé, Division de la qualité des soins, de la technologie et des produits pharmaceutiques, Direction des politiques de soins de santé, Direction générale de la politique de la santé et des communications.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 17 février 2003, le Comité reprend son étude sur les médicaments sur ordonnance.

Barbara Ouellet fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 9 h 58, la séance est suspendue.

À 10 h 01, la séance reprend.

Robert Elgie fait une déclaration et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 10 h 53, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

José Cadorette

2003/09/24 9 h 00