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HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 59

Le mardi 21 octobre 2003

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 9 h 08, dans la pièce 371 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.

Membres du Comité présents : Gilbert Barrette, Carolyn Bennett, Bonnie Brown, Jeannot Castonguay, Brenda Chamberlain, Hedy Fry, Grant Hill, Karen Kraft Sloan, Réal Ménard, Rob Merrifield et Hélène Scherrer.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, analyste ; Sonya Norris, analyste . Chambre des communes : Gregory Tardi, conseiller juridique principal.

Témoins : Instituts de recherche en santé du Canada : Alan Bernstein, président; Guy D'Aloisio, vice-président, Service et opérations; Mark Bisby, vice-président, Recherche. Ministère de la Santé : Patrick Borbey, sous-ministre adjoint, Direction générale des services de gestion; Scott Broughton, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé de la population et de la santé publique; Diane Gorman, sous-ministre adjointe, Direction générale des produits de santé et des aliments; Ian C. Green, sous-ministre; Ian Potter, sous-ministre adjoint, Direction générale de la santé des Premières nations et des Inuits.

Conformément à l'article 81(5) du Règlement, le Comité entreprend l'étude du Budget supplémentaire des dépenses (A) 2003-2004: crédits 1a, 5a, 10a et 15a sous la rubrique SANTÉ renvoyés au Comité le mardi 23 septembre 2003.

Ian C. Green et Alan Bernstein font des déclarations et, avec les autres témoins, répondent aux questions.

Du consentement unanime, la présidente met en délibération les crédits 1a, 5a, 10a et 15a sous la rubrique SANTÉ.

Les crédits 1a, 5a, 10a et 15a sous la rubrique SANTÉ sont adoptés.

IL EST ORDONNÉ, -- Que la présidente fasse rapport à la Chambre des crédits 1a, 5a, 10a et 15a sous la rubrique SANTÉ.

À 10 h 22, la séance est suspendue.

À 10 h 27, le Comité commence à siéger à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions liées aux travaux du Comité.

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

José Cadorette

2003/12/15 10 h 16