HEAL Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL

Séance n^o 44

Le jeudi 18 septembre 2003

Le Comité permanent de la santé se réunit aujourd’hui à 9 h 08, dans la pièce 308 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Bonnie Brown, présidente.

Membres du Comité présents : Carolyn Bennett, Bonnie Brown, Stan Dromisky, Raymonde Folco, Betty Hinton, Réal Ménard, Rob Merrifield, Svend Robinson et Yolande Thibeault.

Membres substituts présents : Gilbert Barrette pour Brenda Chamberlain et Grant Hill pour Carol Skelton.

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Nancy Miller Chenier, attachée de recherche ; Sonya Norris, attachée de recherche.

Témoins : Ministère de la Santé : Carole Bouchard, directrice, Bureau des substances contrôlées, Programme de la stratégie antidrogue et des substances contrôlées, Direction générale, santé environnementale et sécurité des consommateurs; Diane Gorman, sous-ministre adjointe, Direction générale des produits de santé et des aliments; Beth Pieterson, directrice générale, Programme de la stratégie antidrogue et des substances controlées, Direction générale, Santé environnementale et sécurité des consommateurs; Christopher Turner, directeur général, Direction des produits de santé commercialisés, Direction générale des produits de santé et des aliments.

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le 17 février 2003, le Comité reprend son étude sur les médicaments sur ordonnance.

Diane Gorman, Christopher Turner et Beth Pieterson font des déclarations, et avec les autres témoins, répondent aux questions.

À 10 h 37, le Comité déclare le huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.

À 10 h 47, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation de la présidence.

Le greffier du Comité,

José Cadorette

2003/09/19 10 h 16