Passer au contenu
;

SECU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain
PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 16
 
Le jeudi 26 octobre 2006
 

Le Comité permanent de la sécurité publique et nationale se réunit aujourd’hui à 9 h 3 (séance télévisée), dans la pièce 269 de l'édifice de l'Ouest, sous la présidence de Garry Breitkreuz, président.

 

Membres du Comité présents : Garry Breitkreuz, Gord Brown, l'hon. Raymond Chan, Joe Comartin, Laurie Hawn, Mark Holland, Dave MacKenzie, Serge Ménard et Rick Norlock.

 

Membres substituts présents : Robert Carrier remplace Carole Freeman.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Robin MacKay, analyste.

 

Témoins : Association canadienne de l'électricité : Francis Bradley, vice-président, Ressources corporatives; Jim Davis, directeur, Sécurité interne, Ontario Power Generation; Jean-Guy Ouimet, conseiller analyse prospective, Unité Évaluation risque et ménace, Sécurite industrielle, Hydro-Québec; Chris Price, directeur , Sécurité interne, Hydro One Networks.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du vendredi 22 septembre 2006, le Comité reprend l'étude du projet de loi C-12, Loi concernant la gestion des urgences et modifiant et abrogeant certaines lois.
 

Francis Bradley fait une déclaration et, avec les autres témoins, répond aux questions.

 

À 10 h 19, la séance est suspendue.

À 10 h 22, la séance reprend à huis clos.

 
Le Comité entreprend l'examen de questions relatives aux travaux du Comité.
 

Il est convenu, — Que le Comité entreprend l'étude article par article du projet de loi C-12 le 21 novembre 2006.

 

Il est convenu, — Que le Comité procède à l’étude du projet de loi C-286 après la pause de novembre.

 

À 10 h 58, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

Greffier de comité,



Richard Rumas

 
 
2006/11/23 15 h 11