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INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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PROCÈS-VERBAL
 
Séance no 20
 
Le jeudi 3 juin 2010
 

Le Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie se réunit aujourd’hui à 9 h 1, dans la pièce 752 du 131, rue Queen, sous la présidence de l'hon. Michael D.Chong, président.

 

Membres du Comité présents : Robert Bouchard, Peter Braid, Gordon Brown, Serge Cardin, l'hon. Michael D. Chong, Marc Garneau, Mike Lake, Brian Masse, Dave Van Kesteren et Mike Wallace.

 

Membres substituts présents : L'hon. John McKay remplace l'hon. Dan McTeague, Massimo Pacetti remplace l'hon. Dan McTeague et Pablo Rodriguez remplace Anthony Rota.

 

Aussi présents : Bibliothèque du Parlement : Mathieu Frigon.

 

Témoins : Ministère de l'Industrie : Carl Cotton, Division des affaires législatives et réglementaires, Direction du développement des programmes, Mesures Canada ; Alan Johnston, Mesures Canada; Sonia Roussy, Direction des services innovateurs, Mesures Canada; Gilles Vinet, Direction du développement des programmes, Mesures Canada.

 
Conformément à l'ordre de renvoi du jeudi 13 mai 2010, le Comité entreprend l'étude du projet de loi C-14, Loi modifiant la Loi sur l'inspection de l'électricité et du gaz et la Loi sur les poids et mesures.
 

Sur motion de Mike Wallace, il est convenu, — Que les témoins puissent présenter une vidéo après leur déclaration de 10 minutes.

 

Les témoins font des déclarations.

 

À 09h12, la séance est suspendue.

À 09h19, la séance reprend.

 

Les témoins répondent aux questions.

 

À 10 h 55, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

 

La greffière du Comité,



Michelle Tittley

 
 
2011/05/09 8 h 26