INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

Comité permanent de l'industrie, des sciences et de la technologie (INDU)

42^e législature, 1^re Session

Réunion 96

jeudi 15 février 2018, 15 h 30 à 16 h 59

Pièce 325, Édifice Wellington, 197, rue Sparks

Huis clos

Présidence

Dan Ruimy, président (Libéral)

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Membres du Comité présents

Libéral

Frank Baylis
Lloyd Longfield
Dan Ruimy
David Lametti, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote
Alaina Lockhart, secrétaire parlementaire — Membre sans droit de vote

Conservateur

NPD

Brian Masse

Membres substituts présents

• Darren Fisher remplace Majid Jowhari (Libéral)

• Jacques Gourde remplace l'hon. Maxime Bernier (Conservateur)

• David de Burgh Graham remplace Terry Sheehan (Libéral)

• Michael V. McLeod remplace Mary Ng (Libéral)

Aussi présents

Bibliothèque du Parlement

• David Groves, analyste

• Sarah Lemelin-Bellerose, analyste

• Francis Lord, analyste

Connectivité à large bande au Canada rural

Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 5 mai 2016, le Comité reprend son étude de la connectivité à large bande dans les régions rurales du Canada.

Le Comité donne des instructions aux analystes pour la rédaction d'un projet de rapport.

Travaux du Comité

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Examen prévu par la loi de la Loi sur le droit d’auteur

Conformément à l'ordre de renvoi du mercredi 13 décembre 2017 et à l'article 92 de la Loi sur le droit d’auteur, le Comité reprend l'examen prévu par la Loi.

À 16 h 59, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte