Passer au contenu
;

INDU Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

Pour faire une recherche avancée, utilisez l’outil Rechercher dans les publications.

Si vous avez des questions ou commentaires concernant l'accessibilité à cette publication, veuillez communiquer avec nous à accessible@parl.gc.ca.

Publication du jour précédent Publication du jour prochain

Procès-verbal

42e législature, 1re Session
Réunion 97
jeudi 1 mars 2018, 15 h 31 à 17 h 25
Télévisée
Présidence
Dan Ruimy, président (Libéral)

Libéral

Bibliothèque du Parlement
• Sarah Lemelin-Bellerose, analyste
• Maxime-Olivier Thibodeau, analyste
Bureau de la concurrence
• Alexa Gendron-O'Donnell, sous-commissaire déléguée, Direction de l'analyse économique, Direction générale de la promotion de la concurrence
Primate Labs
• John Poole, président
Apple Canada Inc.
• Jacqueline Famulak, avocate régionale, Canada et l'Amérique latine
• Simon V. Potter, conseil, McCarthy Tétrault LLP
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le mardi 30 janvier 2018, le Comité entreprend son étude des performances des iPhones et leurs piles : les intérêts des consommateurs canadiens.

Alexa Gendron-O'Donnell et John Poole font des déclarations et répondent aux questions.

À 16 h 25, la séance est suspendue.

À 16 h 30, la séance reprend.

Jacqueline Famulak fait une déclaration et, avec Simon V. Potter, répondent aux questions.

À 17 h 17, la séance est suspendue.

À 17 h 21, la séance reprend à huis clos.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude sur l'Examen prévu par la loi sur la Loi sur le Droit d'auteur, le budget proposé de 113 170,30 $, pour le voyage du Comité à Halifax, Montréal, Toronto, Winnipeg et Vancouver au printemps 2018, soit adopté.

Il est convenu, — Que dans le cadre de l'étude intitulée « Examen prévu par la Loi de la Loi sur le droit d'auteur », les textes proposés par les analystes soient adoptés et publiés sur la page web de l'étude ou utilisés dans les médias sociaux.

À 17 h 25, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

Le greffier du Comité,

Michel Marcotte