Patrick Borbey fait une déclaration et, avec Stan Lee, Carl Trottier et Charles Tardif, répond aux questions.

À 12 h 7, la séance est suspendue.

À 12 h 12, la séance reprend à huis clos.

Il est convenu, — Que le Comité étudie le Budget principal des dépenses 2018-2019 et les Plans ministériels 2018-2019 et que dans le cadre de ces études, le président du Conseil du Trésor, la ministre des Services publics et de l’Approvisionnement et des fonctionnaires ministériels pertinents soient invités à comparaître.

Il est convenu, — Que le plan de travail préliminaire pour les réunions de fin avril et début mai soit adopté.

Il est convenu, — Que le Comité invite le vérificateur général du Canada à comparaître lors de deux réunions pour témoigner des chapitres sur Phénix de ses rapports de l’automne 2017 et du printemps 2018, à la suite du dépôt des rapports du printemps 2018 du vérificateur général du Canada; que la première réunion se tienne à huis clos et porte sur les constatations des rapports; que la deuxième réunion se tienne en public; que ces réunions aient lieu au plus tard le vendredi 15 juin 2018.

Il est convenu, — Que le Comité invite le président du Conseil du Trésor et des représentants du ministère pour discuter du cadre ministériel des résultats dans le contexte de son étude portant sur le processus budgétaire; que le Comité invite des représentants du Secrétariat du Conseil du Trésor et de Transports Canada pour discuter du projet pilote des crédits fondés sur l’objet du Secrétariat du Conseil du Trésor; que le Comité invite des représentants du Secrétariat du Conseil du Trésor pour discuter de l’InfoBase; que le Comité n’organise pas plus de trois réunions supplémentaires pour l’étude sur le processus budgétaire et que le tout soit achevé au plus tard le jeudi 21 juin 2018; que le Comité présente ses conclusions à la Chambre.