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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 119
Le jeudi 21 novembre 2024, 8 h 18 à 10 h 9
Webdiffusion
Présidence
Yves Perron, vice-président (Bloc Québécois)

• Dave Epp remplace John Barlow (Conservateur)
• Marie-Hélène Gaudreau remplace Yves Perron (Bloc Québécois)
Bibliothèque du Parlement
• Corentin Bialais, analyste
• Daniel Farrelly, analyste
Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que Richard Cannings assume la présidence pour la deuxième heure de la réunion.

Il est convenu, — Qu’Yves Perron puisse utiliser le temps de parole qui est habituellement alloué à son parti lors des tours de questions tout en assumant la présidence.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 21 950 $, pour l'étude des chemins de fer : enjeux et opportunités pour l'agriculture canadienne, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 4 500 $, pour l'étude des droits de douane sur les engrais, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 1 000 $, pour la séance d'information sur le mandat et les priorités du ministre de l’Agriculture et de l’Agroalimentaire, soit adopté.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 39 500 $, pour l'étude de la protection des terres agricoles au Canada, soit adopté.

Agence des services frontaliers du Canada
• Charles Melchers, directeur, Programmes commerciaux réglementaires
• Alexander Lawton, directeur général par intérim, Direction des programmes commerciaux et antidumping
Ministère de l'Agriculture et de l'Agroalimentaire
• Tom Rosser, sous-ministre adjoint, Direction générale des services à l'industrie et aux marchés
Ministère des Finances
• Michèle Govier, directrice générale, Division de la politique commerciale internationale
Sollio groupe coopératif
• Casper Kaastra, chef de la direction
• Patrice Héroux, vice-président, Finance
• Marc Poisson, directeur, Affaires gouvernementales et institutionnelles
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et à la motion adoptée par le Comité le jeudi 24 octobre 2024, le Comité entreprend son étude des droits de douane sur les engrais.

Casper Kaastra fait une déclaration et, avec Patrice Héroux et Marc Poisson, répond aux questions.

À 9 h 14, la réunion est suspendue.

À 9 h 19, la réunion reprend.

Charles Melchers, Alexander Lawton, Tom Rosser et Michèle Govier répondent aux questions.

À 9h28, Richard Cannings assume la présidence.

À 10h09, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Stéphanie De Rome