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AGRI Réunion de comité

Les Avis de convocation contiennent des renseignements sur le sujet, la date, l’heure et l’endroit de la réunion, ainsi qu’une liste des témoins qui doivent comparaître devant le comité. Les Témoignages sont le compte rendu transcrit, révisé et corrigé de tout ce qui a été dit pendant la séance. Les Procès-verbaux sont le compte rendu officiel des séances.

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Procès-verbal

44e législature, 1re session
Réunion 71
Le jeudi 21 septembre 2023, 8 h 18 à 10 h 18
Huis clos
Présidence
Kody Blois, président (Libéral)

• Shafqat Ali remplace Ryan Turnbull (Libéral)
• Heath MacDonald remplace L’hon. Rechie Valdez (Libéral)
• Tony Van Bynen remplace Francis Drouin (Libéral)
• Jean Yip remplace Ryan Turnbull (Libéral)
Bibliothèque du Parlement
• Corentin Bialais, analyste
• Daniel Farrelly, analyste
Conformément à l'article 108(2) du Règlement et aux motions adoptées par le Comité le lundi 31 janvier 2022, le mercredi 5 octobre 2022 et le lundi 17 avril 2023, le Comité reprend son étude de l'apport environnemental du secteur agricole.

Le Comité reprend l'examen d'un projet de rapport.

Le Comité entreprend l'examen de questions concernant les travaux du Comité.

Il est convenu, — Que le budget proposé de 24 950,00 $, pour l'étude du projet de loi C‑275, Loi modifiant la Loi sur la santé des animaux (biosécurité dans les exploitations agricoles), soit adopté.

À 10 h 18, le Comité s’ajourne jusqu’à nouvelle convocation par la présidence.

La greffière du Comité,

Stéphanie De Rome